le bordé extérieur au-dessous du pont de cloisonnement des navires à passagers et au-dessous du pont de franc-bord des navires de charge 1 Le nombre des ouvertures pratiquées dans le bordé extérieur doit être limité au minimum compatible avec la conception

Article Annexes

—

mathématiques et applications ; Au moins un grand domaine de l'informatique et de ses applications : intelligence artificielle, traitement de l'image et de la parole, méthodes de calcul, recherche opérationnelle, bases de données, systèmes et réseaux, conception

Article Annexe 1

—

Le seul savoir nouveau auquel il faut initier, grâce à l'ECJS, concerne le droit, trop ignoré de l'enseignement scolaire français.

Article Annexe I

—

. - Notice d'utilisation de la grille budgétaire Concernant les " Dépenses de personnels affectés à la réalisation de la recherche " (titre Ier), des informations complémentaires relatives aux missions d'investigation, de promotion et de conception/analyse

Article Annexe

—

devra être compris dans une fourchette de [écart des extrêmes] (3) de telle manière que ce poids soit égal au minimum à 50 % du poids estimé de l'adulte par le sélectionneur. (2) Un lot correspond à un éleveur et à une date de conception. 4e exigence

Article 18

—

Pour qu'une moyenne journalière soit valide, il faut que, pour une même journée, pas plus de cinq moyennes sur une demi-heure n'aient dû être écartées. Dix moyennes journalières par an peuvent être écartées au maximum.

Article 11 C

—

Par percolation rapide vers les nappes souterraines, il faut entendre le transfert direct dans ces nappes des eaux d'épandage ou d'éléments qu'elles contiennent.

Article 221-II-2/15 bis

—

mètres cubes 15 Compris entre 12 000 et 15 000 mètres cubes 18 Compris entre 15 000 et 20 000 mètres cubes 20 Au-dessus de 20 000 mètres cubes à fixer par le ministre chargé de la marine marchande Par emménagements à passagers, il faut

Article 214-3.03

—

Dans le cas d'un appareil de levage utilisé en mer, il faut envisager de doubler le limiteur de fin de course par une buttée mécanique.

Article 228-5.02

—

Toutes les fois que se présentent les mots "acier ou autre matériau équivalent", il faut entendre par "matériau équivalent" tout matériau incombustible qui, de lui-même ou après isolation, possède des propriétés équivalentes à celles de l'acier du point

Article 221-II-2/15

—

du navire doit être prévue et dispensée conformément aux dispositions de l'article 221-III/19.4.1. 2.2.5 Les exercices d'incendie doivent être effectués et consignés conformément aux dispositions des articles 221-III/19.3 et 221-III/19.5. 2.2.6 Il faut

Article L612-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 98

Code monétaire et financier

La décision de la commission des sanctions est rendue publique dans les publications, journaux ou supports qu'elle désigne, dans un format proportionné à la faute commise et à la sanction infligée.

Article L4312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 64

Code de la santé publique

L'employeur informe le président du conseil régional de l'ordre de toute sanction disciplinaire mentionnée au premier alinéa de l'article L. 4311-26, prononcée en raison d'une faute professionnelle à l'encontre d'un infirmier relevant du secteur public

Article 16

—

lancement en interface avec le lanceur (seuils de surveillance) ; d) Il s'assure de la maîtrise et de la reproductibilité, le cas échéant, des processus industriels de fabrication, de contrôle et de mise en œuvre ; e) Il prend en compte, dans la conception

LEGIARTI000048532750

—

Environnement Créée par le décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 modifié relatif à la direction générale des finances publiques, la direction générale des finances publiques (DGFiP) est chargée de nombreuses missions dont elle assure la conception et la

Article 9

—

place pour les agents qui exercent leur activité dans le cadre d'une organisation de travail par projet ou qui disposent à titre individuel d'un niveau d'initiative élevé dans le cadre de fonctions comportant une part significative de travaux de conception

LEGIARTI000006667699

—

Ce (cette) technicien(ne) réalise des activités de conception, de construction, de mise en oeuvre et de maintenance préventive et corrective, soit d'installations déjà existantes, soit d'installations neuves.

LEGIARTI000028222456

—

Il (elle) conçoit la prestation d'accompagnement et/ ou participe à sa conception. Il (elle) étudie la demande ou la prestation déjà établie sur catalogue et élabore un programme technique et des fiches commentaires.

Article ANNEXE

—

L'emploi associe des activités d'exécution et de réalisation à des activités de conception, d'organisation, de conseil et parfois d'encadrement.

Page 108 · 2 709 résultats

← Précédent Suivant →