Codes de loi français

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

.... parts Total :........... parts.

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

du bâtiment ou de la partie de bâtiment.

Article 411-29

La valeur liquidative est obtenue en divisant l'actif net de l'OPCVM par le nombre d'actions ou de parts.

Article 28

Dans les bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'habitation, les parcs de stationnement couverts et semi-couverts comportent :

Article 4

L'agrément et la promesse de subventions sont subordonnés à la production d'un engagement de la part des responsables de l'organisme bénéficiaire :

Article 6

La cinquième partie Signalisation d'indication, des services et repérage est ainsi modifiée : C50 exemple

Article 2

L'épreuve écrite d'admissibilité comporte deux parties (durée 4 heures ; coefficient 4).

Article Annexe IX

OPTION SANTÉ SOLIDARITÉ TERRITORIALE - FICHE DE SUIVI ADHÉRENTS Partie préremplie par la caisse : Signature

Article Annexe (Sous-partie O)

SOUS-PARTIE O. - ÉQUIPAGE DE CABINE Appendice 1 à l'OPS 1.1015 Maintien des compétences

Article 2

L'épreuve écrite d'admissibilité comporte deux parties (durée 4 heures ; coefficient 4).

Article 2

L'épreuve écrite d'admissibilité comporte deux parties (durée 4 heures ; coefficient 4).

Article 5

Le code de l'aviation civile, première partie (législative), est applicable dans les territoires d'outre-mer.

Article 10

Les listes des candidats autorisés à prendre part aux concours et examens professionnels sont arrêtées par le chef de l'établissement.

Article 21.153

Changements des termes de l'agrément Le postulant se conforme aux exigences applicables de la présente sous-partie G.

Article 5

La liste des candidats autorisés à prendre part aux concours est arrêtée par le ministre chargé de l'agriculture.

Article Préambule

La République française et le Royaume d'Espagne, ci-après dénommés les Parties contractantes, sont convenus de ce qui suit :

Article 2

Les limites en plan et en altitude de cette zone réglementée qui comprend deux parties sont définies ci-après :

Article 422-150

Le droit de vote de chaque porteur est proportionnel au nombre de parts du FPI qu'il détient.

Article 2

La distance entre l'orifice du trou et la partie antérieure de la charge doit être d'au moins :

Article 5

Cette présélection consiste en l'examen, par le jury, des dossiers des candidats qui seront autorisés à prendre part aux épreuves d'admission.