Rueil-Malmaison : 127 Terminus routier : rue d'Estienne-d'Orves et rue Pierre-Brossolette. Département de Seine-Saint-Denis : Aubervilliers : 128 Dépôt de matériel : 17, rue des Quatre-Chemins.

Article (10 à 14)

—

Caen et route de Falaise N 814 IFS Boulevards Leroy et Lyautey CAEN 14 D 6 D 9 JUVIGNY-SUR-SEULLES D 675 VILLERS-BOCAGE 14 D 658 Limite département 14/61 LA HOGUETTE D 658A SAINT-PIERRE-DU-BU

Article 199 undecies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

I. – Les contribuables domiciliés en France au sens de l'article 4 B peuvent bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu à raison de l'acquisition ou de la construction de logements neufs dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon

Article Annexe II

—

Carling, Saint-Avold, BP 65001,57501 Saint-Avold Cedex : de 1952 à 1980 ; Entreprise Bettlol : 79, rue Pasteur, 54310 Homécourt : de 1966 à 1995 ; Etablissements Dubois et Cie ; 67, rue Keller, 54004 Nancy Cedex : de 1964 à 1979 ; Feyel SA, 76, avenue André-Malraux

LEGIARTI000051390413

—

Direction interrégionale Grand Est : Strasbourg énergies grand est Metz recette interrégionale - Direction interrégionale des Hauts-de-France : Lille bureau Boulogne bureau Dunkerque recette interrégionale - Direction régionale de la Réunion : Saint Pierre

Article 9

—

dispositions du second alinéa du 1° et à celles du 2°, la durée d'indemnisation pour le demandeur d'emploi résidant, à la date d'ouverture des droits, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin ou à Saint-Pierre-et-Miquelon

LEGIARTI000050802675

—

Fabrication de béton prêt à l'emploi 23.64Z Fabrication de mortiers et bétons secs 23.65Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment 23.69Z Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre 23.70Z Taille, façonnage et finissage de pierres

Article Annexe I

—

HAUTE-VIENNE 088 VOSGES 089 YONNE 090 TERRITOIRE DE BELFORT 091 ESSONNE 092 HAUTS-DE-SEINE 093 SEINE-SAINT-DENIS 094 VAL-DE-MARNE 095 VAL-D'OISE 099 ETRANGER 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 975 SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

Code des assurances

CONVENTION ENTRE : -d'une part, l'État, représenté par Jean-Pierre Fourcade, ministre de l'Économie et des Finances ; -d'autre part, le Fonds de garantie automobile dont le siège est à Paris, 42, rue de Clichy, représenté par Bernard Pagézy, son président

Article L241-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 45

Code de la sécurité sociale

mentionné au 3° ; 2° (Abrogé) ; 3° Des cotisations et contributions sociales d'origine légale et conventionnelle, à hauteur de 3,70 €, dans les départements d'outre-mer ainsi que dans les collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon

Article L445-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

La pénalité est recouvrée au profit du Fonds national des aides à la pierre mentionné à l'article L. 435-1.

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

Code de procédure pénale

tracée à un kilomètre en deçà, ainsi que dans une zone d'un kilomètre de part et d'autre de la route nationale 1 qui traverse les communes de Sainte-Marie, La Trinité, Le Robert et Le Lamentin, de la route nationale 2 qui traverse les communes de Saint-Pierre

LEGIARTI000050672730

—

834834 6706047 834749 6706000 2021_02_25-03 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2021_LOT1_ZN_25_07 Chaux Neuve BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 940016 6623417 2021_LOT1_ZN_25_07_S2 1 2021_02_39-01 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2020_LOT1_ZN_39_006 Verges

Article Annexe

—

Tumeur maligne de la verge (prépuce, gland, corps de la verge) Les séquelles sont fonction de l'importance de l'amputation réalisée : 15 à 30 % En cas de retentissement psychologique, l'avis d'un psychiatre est souhaitable. I.9.2.

LEGIARTI000049370250

—

en provenance de Guadeloupe Saint-Pierre Pointe à Pitre 3433 Antilles Maritime Polynésie française en provenance de Guadeloupe Papeete Pointe à Pitre 10 346 Antilles Maritime Guadeloupe en provenance de la Réunion Pointe

Article (21 à 29)

—

fin de section 21 D 980 D 70 AISY-SOUS-THIL D 906 SAULIEU 21 D 961 D 70 ARC-SUR-TILLE D 959 PONTAILLER-SUR-SAONE 21 D 973 D 470 BEAUNE Extrémité TRUGNY 21 Avenue Pierre

LEGIARTI000024423112

—

Limite de département DAMMARTIN-MARPAIN JURA D 673 ex-N 73 BAVERANS D 973 Limite de département EVANS JURA D 673 ex-N 73 ANNOIRE Limite de département D 905 ex-N 5 CHOISEY LANDES D 824 ex-N 124 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE A 63 D 834 ex-N 134 SAINT-PIERRE-DU-MONT

Article B (1)

—

Graines ou fruits provenant de vergers en bonne santé, situés en zones certifiées indemnes de : - Xanthomonas campestris pv citri (1, 2). - Malseco (Deuterophoma tracheiphila) (2) ; - Cercospora angolensis (2) ; - Virus de la Tristeza, Citrus Stubborn

Article 18

—

Titre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À SAINT-BARTHÉLEMY, SAINT-MARTIN ET SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON, Art. 93, Art. 94, Art. 95, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS APPLICABLES EN NOUVELLE-CALÉDONIE, Art. 96, Sct.

Article Annexe I

—

Hautes-Alpes Puy-Saint-André Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Page 109 · 2 337 résultats

← Précédent Suivant →