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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000037957717
23 novembre 2018
23 novembre 2018
ACCORD RELATIF à l'astreinte informatique pour les sites de Gournay en Bray et de Damville & des précisions sur l'astreinte technique existante sur ces deux sites
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043559042
16 avril 2021
16 avril 2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DE TRANSITION DANS LE CADRE DU PROJET DE FUSION SIMPLIFIÉE DE LA SOCIÉTÉ BRAMMER FRANCE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ OREXAD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042350103
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ONS EN BRAY pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045728070
5 avril 2022
5 avril 2022
ACCORD ETABLISSEMENT DE GOURNAY EN BRAY Prolongation des mandats des membres du Comité Social et Economique et Fixation de la date des prochaines élections
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050071235
18 avril 2024
18 avril 2024
AVENANT AU PROCES-VERBAL D4ACCORD HME BRASS France SAS RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2024
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66ff858ba4ff9ec259c094cf
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le même jour fait état d'un « traumatisme de l'avant-bras droit ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61635153a2ead9ed860b6f5d
2 mars 2011
2 mars 2011
[T] à la SAS Brasserie Les Vosges de la somme encaissée suite à la transaction annulée, soit 10 000 euros.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201975
10 décembre 2009
10 décembre 2009
(les consorts Y...), associés de la SCI JPRD (la SCI), sont propriétaires d'un fonds de commerce de café-brasserie-jeux, exploité dans un immeuble en copropriété, assuré par le syndicat des copropriétaires
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036579517
1 septembre 2017
1 septembre 2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE L'UP DE DUNKERQUE (Y/c Ilot de Bray-Dunes)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041645873
6 octobre 2019
6 octobre 2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au sein de la Société BRAMMER France
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1112JUD003045606
12 novembre 2015
12 novembre 2015
ressenti une douleur dans le bras.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2433545_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
décembre 2024 par laquelle la Ville de Paris a rejeté comme irrégulière son offre dans le cadre de la consultation n° 2401176 pour l'acquisition de " bateaux équipés d'un système de faucardage et d'un bras
Source officiellechambre 01
69bf70f6cdc6046d47824792
12 janvier 2026
12 janvier 2026
MARSEILLE Jugement du Lundi 12 Janvier 2026 Réf : B0003192 N° PCL : 2026J00033 N° RG : 2026P00013 SAS BGAP [Adresse 1] [Localité 1] R.C.S [Localité 2] : 887 719 920 - 2021 B 2629 Nom commercial : « BRASSERIE
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007912114
9 octobre 1996
9 octobre 1996
maire en exercice ; les communes demandent au Conseil d'Etat : - d'annuler le décret du 27 décembre 1993 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Neufchatel en Bray-Amiens
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:471939.20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Pefil qui exploite depuis 2017 sur l'île de Cavallo (Corse-du-Sud), une épicerie, un bar-brasserie et un restaurant, a demandé,
Source officiellesoc
613723accd5801467740cc96
7 février 2001
7 février 2001
Mme Sylvie L..., demeurant ..., 15 / Sur le pourvoi n° Q 99-41.855 formé par Mme Véronique M..., demeurant ..., 16 / Sur le pourvoi n° R 99-41.856 formé par Mme Josiane N..., demeurant ... de Braye
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2203581_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté de la maire de la commune de Saint-Jean de Braye
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046795890
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Accord de transition relatif au statut collectif des salaries de la societe alstom flertex sas transferes au sein de la societe alstom cl brake sas
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000025115300
16 décembre 2011
16 décembre 2011
Décision 2011-207 QPC - 16 décembre 2011 - Société GRANDE BRASSERIE PATRIE SCHUTZENBERGER [Inscription au titre des monuments historiques] - Conformité
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030222899
28 mai 2014
28 mai 2014
Commune - Neufchâtel-en-Bray - (Seine-Maritime). n° 2014-0009.
Source officiellePage 109 sur 1016