techniques (DAST), inspection générale de l'aviation civile (IGAC), organisme du contrôle en vol (OCV), service de gestion des taxes aéroportuaires (SGTA), service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA), service de l'aviation civile (SAC) Saint-Pierre-et-Miquelon

Article Annexe II (suite 1)

—

FR000000000000533 Laiterie du Val-d'Ancenis SAS Laiterie du Val-d'Ancenis 20 554 20 378 19 689 19 009 18 337 17 674 17 018 16 373 149 032 FR000000000000534 LAFARGEHOLCIM CIMENTS LAFARGEHOLCIM CIMENTS-Usine de Saint Pierre

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Le véritable gaucher écrit, tient son couteau pour couper son pain ou un marteau pour planter un clou, une aiguille pour coudre avec la main gauche, boutonne son pantalon, lance une pierre, joue aux cartes, taille un crayon avec un canif tenu avec sa

Article 199 septvicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 75

Code général des impôts

-Les investissements mentionnés aux I et VIII et afférents à des logements situés dans les départements d'outre-mer, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna

Article (45 à 50)

—

Létanduère ANGERS 49 Boulevard Joseph Bédier Rue de Létanduère ANGERS Rue des Ponts de Cé ANGERS 49 Boulevard Jacques Millot Rue des Ponts de Cé ANGERS Rue Saumuroise ANGERS 49 Boulevard Pierre

LEGIARTI000027152458

—

Aunelle SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E1820820 Ruisseau de Carnoy SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E1821290 Liaison Aunelle-ruisseau de Carnoy SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E2--0110 La Scarpe canalisée et bras de décharge Rue de l'Abbé-Pierre

LEGIARTI000033287856

—

suppressions d'office de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires Demande d'autorisation d'exercer les fonctions de notaire à Saint-Pierre-et-Miquelon

Article Annexe I (suite)

—

Ivors 60 Oise Ivry-le-Temple 60 Oise Jaméricourt 60 Oise Jonquières 60 Oise Jouy-sous-Thelle 60 Oise Juvignies 60 Oise Laboissière-en-Thelle 60 Oise Labosse 60 Oise Lachapelle-Saint-Pierre

Article 1

—

Université Paris Est Créteil - IUT Seine et Marne Sud (Senart-Fontainebleau) ; Université Paris-Est Marne-la-Vallée ; Université de Bretagne Sud/IUT de Vannes ; Université de Paris 13 - IUT de Saint Denis ; Université de la Réunion - IUT de Saint Pierre

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

par prestation d'itinérance ultramarine celle qui est fournie par un opérateur de radiocommunications mobiles sur le territoire de la France métropolitaine, d'un département d'outre-mer, de Mayotte, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin ou de Saint-Pierre-et-Miquelon

Article 1

—

ans Centre canin de Cast V Agent de prévention et de sécurité 344t 3 ans CREDER, Centre de recherche et d'études pour le développement économique et social régional-MACC1 V Gardien d'immeubles 344t 3 ans OGEC - AREP Saint-Pierre

Article Annexe I

—

543-290-5, tout éco-organisme met en place un maillage des points de reprise pour chaque région de France métropolitaine, pour la collectivité territoriale de Corse, ainsi qu'en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Mayotte, à Saint-Pierre

Article 1

—

V Gardien d'immeubles. 344 t 5 ans OGEC, AREP Saint-Pierre, Fourmies. V Gardien d'immeubles. 344 t 5 ans Association pour la formation professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS).

Article Annexe

—

Saint-Denis. 094100 Chargé de la recette des finances de Nogent-sur-Marne. 095100 Chargé de la recette des finances de Sarcelles. 105000 Chargé de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon

Article TABLEAU C

—

Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier, jusqu'au maximum de deux cents francs Pierres à feu (Fabricant, expéditeur de). 25 Pipes (Fabrique de).

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015 Commune de Saint-Pierre-d'Irube.

Article Annexe

—

Châteauneuf (Saint-Pierre-d'Albigny, demi-échangeur) RD 202. Aiton RD 925. A 430 Pont-Royal―Albertville Frontenex (demi-échangeur) RD 69. Gilly-sur-Isère RN 90. A 432 Bretelle de Saint-Exupéry Bifurcation A 43.

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

parts de société à responsabilité limitée et d'avances en compte courant émises par des sociétés qui exercent leurs activités exclusivement dans des établissements situés dans les départements d'outre-mer, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre-et-Miquelon

Article Annexe

—

Les villages de Lalande-de-Pomerol et de Néac, de pierres blanches et de taille modeste complètent le paysage. b) - Description des facteurs humains contribuant au lien C'est à l'époque de l'occupation romaine que la vigne fait son apparition dans cette

LEGIARTI000033202197

—

Dispositions diverses Article 31 L'Etat décline toute responsabilité résultant d'accidents causés par des tiers ou usagers des parties du domaine visées à l'article 1er, ou encore par l'activité des champs de tir par des engins de guerre, par des chutes de pierres

Page 109 · 2 225 résultats

← Précédent Suivant →