L'exploitant s'assure que l'ensemble du personnel affecté ou directement associé aux opérations au sol et en vol, ou directement impliqué dans ces opérations, a reçu une formation appropriée, a démontré ses capacités à assumer les tâches spécifiques qui

Article Français (suite)

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Dire c'est faire : ceci implique des stratégies énonciatives. Exemples : assertion, promesse, explication, demande... [en termes plus techniques, cf. illocutoire]. *Applications.

Article (suite)

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organismes du contrôle de la CAM assurent la prévention des abordages au profit des vols CAM I, à l'égard de tous les aéronefs connus ou observés. 5035-01 : En espace aérien inférieur La diversité des activités se déroulant en espace aérien inférieur implique

Article 28

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partenaires conventionnels s'accordent à créer une consultation complexe “ ASE ” valorisée à 46 euros (tarif métropole) ouverte aux médecins généralistes et aux pédiatres, afin de réaliser le bilan de santé et de prévention obligatoire prévu à l'entrée du mineur

Article 1

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Section 2 : Documents de circulation délivrés aux étrangers mineurs, Art. L321-3, Art. L321-4, Art. L321-5, Art. L321-6, Sct. Chapitre II : Exercice d'une activité professionnelle, Sct. Section 1 : Activité professionnelle salariée, Art.

LEGIARTI000049827483

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Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs. Agence nationale pour la rénovation urbaine. Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des 50 pas géométriques de la Guadeloupe.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Forme légère : Troubles mineurs réagissant bien au traitement : 10 à 20 %.

Article Annexe

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Cancer du côlon (cæcum [valvule iléo-cæcale], appendice, colon ascendant, transverse, descendant, angles, colon sigmoïde, jonction rectosigmoïdienne) Classification TMN : Stade I sans trouble du transit ou avec troubles mineurs : 0 à 20 % Stade II et

Article Annexe I

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CYLINDRES DE ROUE OU ÉTRIERS DE FREIN 1.1.10.a.6 Défaut mineur d’étanchéité ou de protection [Loc.] Mineure 1.1.10.a.7 Cylindre de roue ou étrier fissuré, endommagé, excessivement corrodé, mal monté ou étanchéité insuffisante [Loc.]

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