Examen des moyens Sur le moyen des pourvois principal et incident, pris en leur deuxième branche et le moyen du pourvoi incident, pris en sa quatrième branche, réunis 3.

, qui manque en fait en sa première branche, ne peut être accueilli en sa seconde branche ; Sur le deuxième moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche, et sur le moyen unique du pourvoi

B... et Bruno Z... ont formé un pourvoi provoqué et incident au pourvoi de la CPAM du Val-de-Marne et invoquent, à l'appui de leur recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; II

n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen du pourvoi principal et le deuxième moyen du pourvoi incident, réunis, ci-après annexés : Attendu que M.

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation. La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, trois moyens de cassation.

La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

primaire d'assurance maladie de Paris a formé un pourvoi incident contre le même arrêt La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au

et le deuxième moyen, pris en ses deux premières branches tant du pourvoi incident de l'UAP que du pourvoi principal : Attendu que la société Max Perles et l'UAP font grief à l'arrêt d'avoir accueilli

Z... ; Que le moyen manque en fait ; Sur les deux pourvois principaux du salarié : Sur le premier moyen du pourvoi K 88-42.382 formé par le salarié et visant l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal et le moyen du pourvoi incident, pris en ses deuxième et troisième branches 4.

La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Examen des moyens Sur le moyen unique du pourvoi incident Enoncé du moyen 2. M.

Examen des moyens Sur les deuxième et troisième moyens 8. Ils ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

Il y a lieu, en conséquence, de le déclarer déchu de son pourvoi par application de l'article 590-1 du code de procédure pénale. Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens 5.

n'est fondé ; Mais sur le premier moyen du pourvoi incident des Assurances générales de France, pris en ses deux branches : Vu les articles 1147, 1915 du Code civil et 462 du nouveau Code de procédure

La société Ucar Location a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi provoqué invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de

la SCP ou au nom de l'un des membres de cette SCP ; dans le premier cas, la validité du pouvoir serait douteuse, dans l'autre, l'irrecevabilité du mémoire contenant le pourvoi incident serait certaine