(en €) (en € / MWh) de capacité journalière (en € / MWh / j) Option "tarif de proximité" (TP) Les termes tarifaires de l'option "tarif de proximité" sont les suivants : OPTION TARIFAIRE ABONNEMENT

Article 10-2

—

Indication dynamique de voie réservée au paiement automatique par abonnement " télépéage ". Les signaux d'indication sont à fond noir. Le listel carré, le pictogramme et l'inscription sont de couleur blanc-jaune.

Article 5

—

Paiement automatique par abonnement "télépéage". Panneau C107. Route à accès réglementé.

Article 1

—

de l'ensemble des informations décrivant la situation du personnel militaire rémunéré par la marine ; -Arrêté du 13 juin 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des véhicules, des agents, des abonnés

LEGIARTI000022505598

—

: (en €) (en €/MWh) de capacité journalière (en €/MWh/j) Option "tarif de proximité" (TP) Les termes tarifaires de l'option "tarif de proximité" sont les suivants : OPTION TARIFAIRE ABONNEMENT

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

des échanges d'informations de commande et de gestion qui y sont associés ; – l'interopérabilité des services et celle des équipements radioélectriques ; – la protection des données à caractère personnel et de la vie privée des utilisateurs et des abonnés

LEGIARTI000045153732

—

Cette disposition ne fait pas obstacle à ce que le tarif comporte plusieurs catégories de prix et de conditions d'application sous réserve que ceux-ci ne soient pas discriminatoires, qu'ils soient justifiés par des contreparties réelles (abonnements,

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Abonnement des charges et des produits. Evénements postérieurs à la clôture. Contrats à long terme. Changements de méthodes comptables. Actifs et passifs en monnaies étrangères. Titres. Intéressement et participation des salariés.

Article Français (suite)

—

À noter: la revue Lire au Collège propose, hors abonnement, d'une part un numéro spécial centré sur la présentation exhaustive de la liste 6e (1997) ; d'autre part, un autre numéro centré sur la liste 5e/4e (1998), tous les titres étant assortis d'une

Article Annexe

—

Autres produits d'activités (abonnements et ventes d'ouvrages). 70871. Par la collectivité de rattachement. 70872. Par les budgets annexes. 70878. Remboursement de frais - Par d'autres redevables. 71. Production stockée (ou déstockage). 72.

Article 1

—

Elle aura lieu, par téléphone, en avril et mai 2010, sur un échantillon d'environ 7 600 abonnés au téléphone fixe, dont 600 dans les DOM.

Article ÉTAT A

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marchés publics 66 300 000 Bulletin des annonces légales et obligatoires 6 000 000 Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales 91 000 000 Journal officiel de la République française - Lois et Décrets 600 000 Vente de publications et abonnements

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