Christian X..., 2 / de Mme Elisabeth Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 3 / de la compagnie Abeille Assurances, dont le siège est ..., 4 / de M.

Abeille IARD Santé et la S.A.S. Aquisols (instance enrôlée sous le n° RG 25/01437).

ABEILLE IARD & SANTÉ Nature de la décision : APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Copie exécutoire délivrée aux avocats.

Lucien Joumard, 5 / de la société Abeille Paix assurances, devenue société Aviva assurances, 6 / de M.

Mollard, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la commune de B..., connue pour ses couteaux ornés d'une abeille et pour

RÉFÉRÉ RENDUE LE 22 MAI 2026 N° RG 26/00941 - N° Portalis DB3R-W-B7J-3K3M N° de minute : Société ALBINGIA c/ Société KM BATI, Société SMABTP,SociétéGAN ASSURANCES,Société L’AUXILIAIRE,Société ABEILLE

décembre 1992), que la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Richelieu, ainsi que deux autres sociétés d'HLM ont acquis, le 20 novembre 1989, les parts sociales de la société civile de la Tour Abeille

ABEILLE IARD & Santé prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] [Localité 3] [Localité 4] non comparante ni représentée S.A.

Barthélémy Z..., demeurant 125, rueabriel Péri à Saint-Etienne (Loire), 48/ de la compagnie Abeille Paix, dont le siège est ... (3ème) (Rhône), aux droits de laquelle vient la compagnie Abeille assurances

assurances, 3°/ à la société Aviva vie, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], anciennement dénommée Abeille vie, 4°/ à M.

-7QVE PARTIES : DEMANDERESSE Madame [V] [L] née le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Me William TAIEB, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES ABEILLE

social est au Mans (Sarthe), Tour Emeraude, avenue de la Préfecture, en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1992 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit : 1 ) de la société Abeille

55300 Rouvrois-sur-Meuse, 2 / la société SAMDA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1994 par la cour d'appel de Nancy (1ère chambre civile), au profit de la société l'Abeille

Attendu que l'arrêt attaqué (Versailles, 25 janvier 2001) ayant retenu que le sinistre dont la société Fidal demandait la prise en charge aux compagnies d'assurances AGF, Mutuelles du Mans, UAP et Abeille

La société ABEILLE forme également une demande visant à être relevée et garantie par la MAAF.

paix, dont le siège est sis ... (9e), aux droits de qui vient la compagnie Abeille assurances, 4°/ Mme Véronique X..., épouse Z..., demeurant ...

X... a été engagé le 17 mars 1992, en qualité de conseiller en épargne, par la société L'Epargne de France, aux droits de laquelle se trouve la société Abeille vie; qu'il a été licencié le 18 mai 1993

relative à des pratiques mises en œuvre par le groupement d’intérêt économique (GIE) de taxis UAT Abbeilles

alors, selon le moyen, d'une première part, qu'en se bornant à énoncer qu'il n'était pas justifié de l'identité de la convention de retraite qu'elle a conclue en décembre 1987, auprès de la compagnie Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurance Abeille, dont le siège est ..., en cassation