Maxime X..., 2°/ Mme Andrée Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                         , contre un arrêt rendu le 3 mars 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section

X... sur la plainte avec constitution de partie civile de Régina X... du chef d'abandon de famille ; "aux motifs que la Cour s'étant bornée à donner acte à André X... de son offre de payer une pension

Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Denis X... coupable d'abus de confiance au préjudice d'Eugénie Y... et d'André

: Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELIER et POTIER de La VARDE et de la société civile professionnelle CELICE

André A..., demeurant ..., 4 / de M.

Debacq, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'André V... et sa soeur, Mme V..., ont créé, sous le régime de la tontine, la société civile

André, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 2 ans avec sursis

H..., 2°/ Monsieur Georges E..., demeurant à Paris (1er), ..., 3°/ Monsieur Pierre K..., demeurant à Paris (9e), ..., ès qualités d'administrateur provisoire de la succession de Monsieur André H

chambre, section B), au profit de : 1°) la société anonyme Union des Fabricants d'Aliments Composés (UFAC), dont le siège social est à Vigny (Val-d'Oise), 2°) la société anonyme le Comptoir Commercial André

André Y... a assigné Mme X..., en dommages-intérêts, en présence de M. Dominique Y... ; Attendu que M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal et du pourvoi provoqué : Vu l'article 9 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en février 1969, André

Marie-Andrée, épouse B..., - C...

sur le pourvoi formé par : - la société X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 février 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'André

a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant rejeté leur requête tendant à voir constater l'extinction de l'action publique et à voir déclarer irrecevables les constitutions de partie civile d'André-Jean

de Justice à PARIS, le treize novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle CELICE

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 décembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de faux

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 1998, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui pour délit de violences et contre André

André contre l'arrêt de la cour d'assises de la CREUSE, en date du 7 octobre 1996, qui, après sa condamnation pour violences aggravées, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ;

Y..., sans intention de la donner, avec cette circonstance que celui-ci était particulièrement vulnérable ; "alors que la cour d'assises ne peut connaître d'aucune autre accusation que celle qui est