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309 résultats pour « Anne VALLE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000027377710

Code inconnu

+ climats B 64 BEAUJOLAIS B 72 BEAUJOLAIS + nom de commune B 70 BEAUJOLAIS VILLAGES B 70 Comité régional Vallée

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

Essonne comprenant les communes de Cesson, Combs-la-Ville, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Réau, Saint-Pierre-du-Perray, Savigny-le-Temple, Tigery et Vert-Saint-Denis et aux périmètres des anciens secteurs de l'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée

Article Annexe

Code inconnu

Sous bassin des 4 vallées Bas Dauphiné (RM-08-01) 38 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017 Sous bassin de l'Aigue brun (DU-13-02) 84 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017

LEGIARTI000026790498

Code inconnu

ORNE & SEULLES I2539000 Ruisseau de la Grande Vallee De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2537000 Ruisseau de Flagy De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200]

LEGIARTI000034796785

Code inconnu

HOSPITALIER PIERRE GROUES DE BARCELONNETTE 040780140 ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE 40000044 ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE 040780231 HOPITAL LOCAL LUMIERE DE RIEZ 40000119 HOPITAL LOCAL LUMIERE DE RIEZ 040780249 Etablissement Public de Santé Vallée

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Santa-Reparata-di-Moriani 2B Haute-Corse Tallone 2B Haute-Corse Tarrano 2B Haute-Corse Tomino 2B Haute-Corse Tox 2B Haute-Corse Tralonca 2B Haute-Corse Urtaca 2B Haute-Corse Vallecalle 2B Haute-Corse Valle-d

LEGIARTI000025546975

Code inconnu

Département de la Lozère Communes de Barre-des-Cévennes, Bassurels, Molezon, Pompidou (Le), Pont-de-Montvert (Le), Rousses, Sainte-Croix-Vallée-Française, Saint-Julien-d'Arpaon, Saint-Laurent-de-Trèves, Saint-Martin-de-Lansuscle, Saint-Privat-de-Vallongue

LEGIARTI000051471596

Code inconnu

Autreppes (02040) ; Azy-sur-Marne (02042) ; Bancigny (02044) ; Barenton-Bugny (02046) ; Barenton-Cel (02047) ; Barenton-sur-Serre (02048) ; Barisis-aux-Bois (02049) ; Barzy-en-Thiérache (02050) ; Barzy-sur-Marne (02051) ; Bassoles-Aulers (02052) ; Vallées

LEGIARTI000028325484

Code inconnu

Rhône entre Séran et Ain L 2 _ 121 Le Furans du Moulin Martinet inclus au Rhône HR _ 05 _ 04 Affluents rive droite du Rhône entre Séran et Ain L 2 _ 131 Le Gland de sa source à la cascade de Glandieu HR _ 05 _ 05 Haute vallée

Article Annexe I

Code inconnu

10e arrondissement et du centre des impôts de Paris 10e Sud, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2011, est confié au comptable du SIP de Paris 10e Sud. 77 - Seine-et-Marne SIP de Noisiel CDI de Noisiel - Marne-la-Vallée

Article Annexe 4

Code inconnu

SIE Noisiel-Marne-la-Vallée. SIE Roissy-en-Brie. SIE Sénart-Lieusaint. SIE Meaux-Ouest. Yvelines SIE Versailles-Sud. SIE Saint-Germain-en-Laye-Nord. SIE Versailles-Ouest. SIE Plaisir.

Article 1

Code inconnu

Rioja et de Valencia). 2204 21 38 Bergerac. 2204 21 38 1 Côtes-du-Rhône. 2204 21 38 3 Languedoc et dénominations blanc (y compris Picpoul de Pinet). 2204 21 38 4 Roussillon. 2204 21 38 5 Sud-Ouest. 2204 21 38 6 Autres Vallée

Article Annexe

Code inconnu

Champagne-Ardenne Ardennes Zone d'emploi de la Vallée de la Meuse (n° 2101) Année au titre de laquelle la zone d'emploi est reconnue en application du 1° du 3 ter précité : 2012.

LEGIARTI000032710802

Code inconnu

Polyclinique Saint-Louis de Ganges Ganges 34 Centre régional de lutte contre le cancer Montpellier 34 Clinique Clémentville de Montpellier Montpellier 34 Clinique du Millénaire Montpellier 34 Polyclinique des Trois Vallées

Article Annexe 2

Code inconnu

HOSPITALIERE VALLEE DE L'ORNE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01571 Libellé CPU CPAM de Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

d'Ile-de-France Seine-et-Marne Bibliothèque municipale de Chelles 2 Bibliothèque municipale de Combs-la-Ville 2 Bibliothèque municipale de Dammarie-les-Lys 2 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée

Article Annexe 5

Code inconnu

MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME-DU-VERGER DP FRA000642584 ANNE

Article ANNEXE 21

Code inconnu

Saint-Henri, limite des parcelles n°s 286 et 287, n°s 277 et 284, n°s 284 et 243, n°s 243 et 7, n°s 243 et 247, n°s 248 et 244, n°s 283 et 248, n°s 248 et 253, n°s 248 et 283, n°s 272 et 211, n°s 272 et 20, n°s 272 et 15, n°s 272 et 213, n°s 263 et 213 (rue Anne-Gacon

Article 1

Code inconnu

Toulouse business school (TBS) I Manager en ressources humaines 315t 3 ans Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse, Toulouse business school (TBS) I Manager de projets communication 320n 3 ans Association Saint-Anne

Article Annexe V

Code inconnu

FRA000626625 THIERISA CN FRA000626628 SAINT-MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME DU VERGER DP FRA000642584 ANNE

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