CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

948 résultats pour « Antoine ALESSANDRI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Antonio ND, à M. Pierre CQ, à M. Alexandrine NE, à M. Adrien CV, à M. Philippe CW, à Mme Pascale CX, à M. Paul CY, à M.Georges DA, à M. Thierry DB, à M. Severin DC, à M.

Source officielle

Page 11 sur 48

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb15

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a27e

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Alexandre THOMAS-PORRI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Antoine Y... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd9019e

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

née le 26 Février 1951 à RABAT (MAROC) ... 20113 OLMETO assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence

Source officielle
CC

civ1

6137216dcd580146773f3ac8

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Alexandre Z..., demeurant ... (Alpes maritimes), 7°) de M. Marcel, Pierre, Marie D..., demeurant ... (Var), 8°) de M. René O..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5fbd3db21cbdd8ad96

Appel

29 février 2008

29 février 2008

No : 07/04473 Minute No : 12M 39/08 LRAR aux parties Copie exécutoire à Me Antoine S.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a4ca033cf481c39a2485

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS S.A.

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f12fb

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

K..., Clément, Antoine, Edouard Natta, demeurant ... (15e), 2°/ de M. I... Natta, demeurant ..., 3°/ de Mlle G... Natta, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 4°/ de Mme J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9332a

Appel

12 avril 2016

12 avril 2016

C/ Ernest-Antoine Y... ...

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

68e7a4fb033cf481c39a33d8

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

VILOGIA, dont le siège social est sis 271 boulevard de Tournai - 59650 VILLENEUVE D’ASCQ représentée par Me Alexandra RECCHIA-PAULIN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1404 substituée par Me Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e1d8f1cdc6046d478a5c6b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SIÈGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Léa AIM Me Alexandre ZAGO Me Antoine FAIN-ROBERT Prononcée à la suite d'une assignation en référé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af3a

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Antoine Z...

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

668edbbd2980a82f59dc1fe4

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [M] [D] épouse [T], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Julien ANTON, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [X] [P], demeurant [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7b3

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

. : 05 / 07551 Nature du recours : Appel APPELANTES : Société ORPEA SA 115, rue de la Santé 75013 PARIS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e927

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

L'épouse et les enfants ont tous renoncés à la succession de Monsieur Louis X..., Madame Anne X...épouse A...renonçant également à la succession pour le compte de ses enfants mineurs Alexandre, Antoine

Source officielle
CC

civ2

61372307cd58014677404857

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

Alexandre Z..., demeurant 1, place Châteaubriand, 35270 Combourg, 7°/ de M.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000039655831

Admin. suprême

20 décembre 2019

20 décembre 2019

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de la société HLM Antin résidences ; Vu la note en délibéré, enregistrée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d594

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Tour d'Albion-Immeuble Kent ... 20000 AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

civ1

61372344cd58014677407897

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Alexandre, Patrice E..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007746440

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Stirn, Commissaire du gouvernement ; Sur la responsabilité : Considérant que Mme Marie-Odile X..., hospitalisée le 19 juillet 1979 à l'hôpital Antoine Beclère à Clamart pour y subir un test à l'ocytomine

Source officielle