Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9194b
16 juillet 2014
16 juillet 2014
Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2cd
22 juin 2011
22 juin 2011
ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP ROMANI-CLADA-MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Nicolas François Antoine Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90427
20 mars 2013
20 mars 2013
Antoine Joseph Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e02b
26 mai 2011
26 mai 2011
Du mariage de Frédéric X...et Christelle A... sont issus deux enfants : - Julie née le 12 septembre 2000, - Antoine né le 28 novembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90414
20 mars 2013
20 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Antoine X...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:470017.20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901eb
30 janvier 2013
30 janvier 2013
née le 24 Novembre 1930 à MARSEILLE (13000) ... ... 13006 MARSEILLE assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Ugo IMPERIALI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901ea
30 janvier 2013
30 janvier 2013
condamnant Monsieur Antoine Joseph X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9d3
25 juin 2012
25 juin 2012
Enfin, il n'apparaît pas qu'Antoine X... ait, à un quelconque moment, contesté les faits reprochés dans la lettre d'avertissement, ni cette sanction.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100935
10 juillet 2014
10 juillet 2014
Antoine X... s'y est opposé et a demandé à être autorisé à signer, au nom de l'indivision, la convention proposée par le CNC ; Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9002b
19 décembre 2012
19 décembre 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93506
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904b2
3 avril 2013
3 avril 2013
le 23 Février 1961 à BASTIA ... 20200 BASTIA assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cad
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Antoine Y... et Mme Marie Françoise Y... épouse E....
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007998593
29 novembre 1999
29 novembre 1999
Lamy, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les pourvois susvisés de Mme veuve Antoine WACH présentent à juger des questions semblables ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008255498
5 avril 2006
5 avril 2006
Pierre-Antoine Molina, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIETE LES HAUTS DE SAINT ANTOINE, - les conclusions de M.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022106910
7 avril 2010
7 avril 2010
en tant qu'il a statué sur l'imputabilité du dommage : Considérant que, pour juger que les travaux d'extension du parking du CENTRE HOSPITALIER ANTOINE GAYRAUD étaient la cause directe des inondations
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913f6
9 avril 2014
9 avril 2014
Antoine X... né le 24 Novembre 1963 à ROME (ITALIE) ... 20090 AJACCIO comparant en personne Mme Anna X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e685
12 octobre 2011
12 octobre 2011
défaillant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 27 juin 2011, devant Madame Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9278d
5 mars 2015
5 mars 2015
X...demande à la cour de statuer ainsi qu'il suit : DIRE et juger recevable l'appel interjeté par M.
Source officiellePage 11 sur 304
Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTEJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CETRE, Sébastien ARTAUD, Grégoire DELHOMME, Nicolas ADENIS- LAMARRE, Audrey DAMBIER, Thomas MESA-SPARBE, Michaël PEGUE, Jules HOUZELOT, Alison DAMBIER, Aurélien TOUTON, Maxime VAUQUELIN, Julien DESQUEYROUX et Margaux GRAVEL, Notaires Associés d'une SOCIETE TITULAIRE D'OFFICES NOTARIAUX
03/09/2026
Voir →
Baconnais, Julien Patrick Romain Antoine
25/08/2026
Voir →
GARCIA, Antoine, Julien
23/08/2026
Voir →
SUCCHE, Julien Antoine
20/08/2026
Voir →
DUMONDEL, Antoine, Julien
20/08/2026
Voir →