C, représentant le préfet du Nord qui reprend les conclusions et moyens de ses écritures ; - Me Avonture-Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels, représentant la commune de Willems, qui reprend les conclusions

PXP AVENTURE, exerçant sous l’enseigne (PROJET X [Localité 1]) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] non constituée DÉBATS A l’audience du 09 Avril 2026, tenue publiquement, présidée par David CHRIQUI

compte, s'étant maintenue dans une position hasardeuse, puis d'un second avertissement par un coup de klaxon du machiniste du train qui arrivait, elle n'a pas été en mesure, tant sa position était aventurée

D'APPEL, CONTRAIREMENT AUX ALLEGATIONS DU MOYEN, A RETENU UNE FAUTE A LA CHARGE DE X..., PUISQU'ELLE A RELEVE QUE CELUI-CI NE SACHANT PAS NAGER ET ETANT FATIGUE PAR LA CHALEUR S'ETAIT DANGEREUSEMENT AVENTURE

Mais attendu qu'après avoir rappelé que le 17 septembre 1965, Kouider Y... s'était rendu à la piscine de Lutzelbourg en dehors des heures d'ouverture ; qu'il s'était étendu sur une planche et s'était aventuré

vraiment" sur le second, la cour d'appel aurait violé l'article 242 du Code civil ; Mais attendu que l'arrêt relève que l'un des témoins reconnaît que ses collègues et lui-même plaisantaient des aventures

véhicule, la Société SOREC AUTOS invoquant une mauvaise utilisation du véhicule ; que la société fait valoir que l'utilisation du véhicule à des fins professionnelles, notamment de « safaris aventure

Association CORSIKAYAK SA GAN EUROCOURTAGE Cie d'assurances MMA IARD SARL OPTION AVENTURE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE REQUETE EN OMISSION

C/ Association RAID AVENTURE ORGANISATION ...

Ils précisent que si, d'aventure, la créance de la CNIEG présentée à la juridiction de Blois n'était que provisoire, il appartenait à la CNIEG de demander expressément au tribunal de renvoyer l'affaire

préjudice par elle subi du fait de l'accident, alors, selon le moyen, qu'il appartenait aux responsables du camp de vacances d'assurer la sécurité des baigneurs, d'une part, en interdisant aux nageurs de s'aventurer

J'ai fait une aventure c'est elle qui a commencé'. L'ATPM du Var n'a pas comparu, ni le représentant de la préfecture, ni la direction du centre hospitalier.

B... tenait les propos suivants : « J'ai toujours, en tout lieu eu pour habitude d'avertir celles et ceux qui s'aventure (sic) imprudemment sur les sentiers épineux de l'arrogance et de la diffamation.

REMUNERATION, LA FORME, LA NATURE OU LA VALIDITE DE LEUR CONTRAT ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE X..., AYANT EXERCE DE 1955 A 1964 L'ACTIVITE D'INSPECTEUR DE PRESSE AU PROFIT DE LA SOCIETE EDITIONS AVENTURES

de quartier de Dammarie-Les-Lys s'estimait diffamée par le passage suivant : "comment accepter que ce même samedi la fête du quartier de la plaine du Lys organisée par le Logement français, le Raid aventure

dangereuse ; que l'ayant maintenue, la société Sollac Lorraine s'est crue, à tort, dispensée d'assurer son entretien sous le prétexte fallacieux que personne ne pouvait ou ne devait désormais s' y aventurer

Par jugement du 5 juin 2008, un procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'égard de la société [O] Aventure, la SCP [A] étant désignée en qualité d'administrateur judiciaire.

A et de Mme B, représentant le préfet du Nord, qui ont produit des pièces ; - les observations de Me Avonture-Herbaut, représentant la commune de Willems ; à l'issue de laquelle le juge des référés

A B, représenté par Me Avonture-Herbaut, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre à titre provisoire

Lemaire, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels, avocat de M. A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.