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1 117 résultats pour « Baudelot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_23LY01442_20250221

Admin. Appel

21 février 2025

21 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme A, représentée par Me Baudelet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ;

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY01443_20250221

Admin. Appel

21 février 2025

21 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme A, représentée par Me Baudelet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ;

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY01444_20250221

Admin. Appel

21 février 2025

21 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme A, représentée par Me Baudelet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ;

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY01445_20250221

Admin. Appel

21 février 2025

21 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme B, représentée par Me Baudelet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ;

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY01446_20250221

Admin. Appel

21 février 2025

21 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme B, représentée par Me Baudelet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ;

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY01447_20250221

Admin. Appel

21 février 2025

21 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme A, représentée par Me Baudelet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ;

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502406_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Article 4 : L'État versera à Me Baudet, avocate de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2311816_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 août 2023, Mme B A D et Mme C A, représentées par Me Baudet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juin 2023 par laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e43

Appel

12 novembre 2001

12 novembre 2001

R.D.F.I, X..., Y..., Z..., Z..., Me A..., Me GAUTIER C/ B..., C..., C..., B..., B..., D..., Société SADECO, Société SOCOMO, Société BAUDOT ET ASSOCIES Jugement du T.C.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007630525

Admin. suprême

7 janvier 1991

7 janvier 1991

Baudet et permettant de déterminer un rapport moyen entre, d'une part, le montant des travaux de prothèse augmenté des achats de fournitures dentaires et des frais pharmaceutiques, et d'autre part, le

Source officielle
TJ

JAF

686846e64965b5d9df328140

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 04 Juillet 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET

Source officielle
TJ

JAF

67ec59d2dd062d9f810e9cac

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 01 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Kathia FOURRE, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

668596e11d2b47a9d8cc101f

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

L’intervention, par la technique dite de la bandelette (Follicular Units Transplantation), laquelle permet de déplacer une grande quantité de cheveux en une seule séance, indiquée pour les calvities de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104363_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Mme A a été hospitalisée du 9 au 13 mai 2016 au sein du CHU de Nice pour y subir une intervention chirurgicale consistant en une cure de cystocèle par voie antérieure et pose d'une bandelette sous urétrale

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2506499_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Article 5 : L’État versera à Me Baudet la somme de 1 200 euros en application de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve de l’admission définitive de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007566_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Par une requête enregistrée le 15 décembre 2020, sous le n° 2007566, Mme A, représentée par Me Baudelet demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 octobre 2020 par laquelle la directrice adjointe

Source officielle
CC

soc

61372109cd580146773f0752

Cassation

19 octobre 1989

19 octobre 1989

Y..., le tribunal des affaires de sécurité sociale énonce qu'il résulte des éléments du dossier et des auditions du médecin traitant et du médecin conseil que le système de bandelettes réactives avec une

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2213991_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 juin 2022 et le 4 juillet 2022, Mme A C, représentée par Me Baudelin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2504118_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

E..., représentée par Me Baudet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 26 juin 2024 par lequel le préfet d’Ille-et-Vilaine a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation de

Source officielle
TJ

JAF

69d99133cdc6046d47d3811c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice VERDIER, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

FERME EOLIENNE LE GRAND BAUDELOT

SIREN 819859463GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

03/06/2026

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Dépôts des comptes

CABINET DENTAIRE DU DOCTEUR OLIVIER BAUDELOT

SIREN 480339225GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

19/05/2026

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Dépôts des comptes

CABINET DENTAIRE DU DOCTEUR CLARISSE BAUDELOT

SIREN 891589566GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

19/05/2026

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Dépôts des comptes

CARROSSERIE BAUDELOT MONNERAYE

SIREN 391072493GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

04/05/2026

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Dépôts des comptes

BAUDELOT PREMIUM CENTER

SIREN 941807281GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

04/05/2026

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