Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
272 résultats pour « Blanche »
ARTICLE
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
272 résultats pour « Blanche »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Tableau (Suite 1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
Sarre-Blanche A partir de 2,900 mètres au-dessus de de la commune d'Hermelange jusqu'à sa réunion avec la Sarre-Rouge. Point de navigation par bateaux. Néant.
Article ANNEXE
Département de la Moselle 1° La Sarre Blanche, la Sarre Rouge et la Bièvre pour leur partie classée en 1re catégorie ; 2° La Zorn ; 3° La Mossig ; 4° Le Mosselbach ; 5° Le Buerrenbach ; 6° Le Nessel ; 7° La Zintzel du Sud, la Zintzel du Nord ; 8° L'Isch
Article Annexe I
Malvaceae Guimauve officinale, Mauve blanche, Bourbon de Saint-Jacques feuille, racine, fleur Ammi visnaga (L.) Lam.
Article B (2)
. - Didymella chrysanthemi, puccinia horiana (rouille blanche du chrysanthème). Réunion. Chrysanthème : fleurs et boutons de fleurs coupées, pour bouquets ou ornement frais. Importation hors C.E.E. soumise à AT.I. (2).
Article Annexe I
CARTE BLANCHE BARRÉE BLEU POUR LES VÉHICULES DE DÉPANNAGE 1. ÉQUIPEMENTS DE FREINAGE 1.1.2. ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.3.
Article ANNEXE IV
TARIFS EN EUROS TTC APPLICABLES SUR L'AUTOROUTE BLANCHE A 40, Véhicules de classe 1 Chatillon (fin de concession) 1,00 Bellegarde 2,10 1,10 Eloise 5,50 4,50 3,40 Saint-Julien 5,50 4,50 3,40 0,00 Genève (A 401
Article Annexe VII
Ces tableaux peuvent être lumineux ou mécaniques ; lorsqu'ils sont ouverts ils présentent une bande verticale blanche continue.
Article Annexe 1
recouvrement est postérieure au 1er juillet 2011, est confié au comptable du SIP de Paris 4e. 75 ― Paris SIP de Paris 13e Gare CDI de 13e La Gare Trésorerie de Paris 13e arrondissement ― 1re division 01/07/2011 75 ― Paris SIP de Paris 13e Maison Blanche
Article ANNEXE
€ 94074A0420 La Plaine. 4 890 Valenton. 39 120 € 92 779,42 € 94074A0421 La Plaine. 5 230 Valenton. 20 920 € 99 230,34 € 94074C0022 Le Bois de Cerdon. 192 020 Valenton. 147 800 € 162 970,10 € 94081AS0046 22 F, Voie des Blanches
Article 5-11
Ils sont composés d'un carré à fond bleu dans lequel s'inscrivent un pictogramme et des inscriptions de couleur blanche.
Article 16
Les panneaux sont soit munis d'un film rétroréfléchissant de classe II, soit de nuit, éclairés par réflexion ou de l'intérieur par deux sources lumineuses blanches d'une puissance unitaire de 15 à 25 watts, de telle manière qu'ils soient visibles à au
LEGIARTI000036612914
1758) : Râle des genêts Famille des Haematopodidae (Charadriiformes) Haematopus palliatus palliatus Temminck, 1820 : Huîtrier d'Amérique Famille des Recurvirostridae (Charadriiformes) (*) Himantopus himantopus himantopus (Linnaeus, 1758) : Echasse blanche
Article Annexe I
Haut-Médoc, Loupiac, Médoc, Premières Côtes de Bordeaux, Sainte-Croix-du-Mont, Sainte-Foy-Bordeaux : ― par surgreffage : toutes les variétés permettant de revendiquer l'appellation d'origine concernée ; ― par plantation : toutes les variétés blanches
Article Annexe I
Vayres, Haut-Médoc, Loupiac, Médoc, Premières Côtes de Bordeaux, Sainte-Croix-du-Mont, Sainte-Foy Bordeaux : - par surgreffage : toutes les variétés permettant de revendiquer l'appellation d'origine concernée ; - par plantation : toutes les variétés blanches
Article 35
; -rapport de trois pour un pour la couleur verte ; -rapport de cinq pour un pour la couleur bleue ; -rapport de dix pour un pour la couleur rouge ; -rapport de vingt pour un pour la couleur violette ; -rapport de cinquante pour un pour la couleur blanche
Article Annexe
Méjean, Grec, Prévost) et leurs bassins versants 34 Azote et Phosphore 31/12/1998 Phosphore L'étang de l'Or et son bassin versant 34 Azote et Phosphore 31/12/1998 Phosphore Les étangs Palavasiens Ouest (Ingril, Vic, Moures, Pierre Blanche
Article Annexe 2
Garniture à lame de couteau à des dimensions données, sans toile blanche, dossier en reps ou en tissu tapisserie, d'une chaise d'après un modèle choisi (vingt heures). 2.
LEGIARTI000026790432
confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT ST MICHEL I8071000 Ruisseau de la Tullerie De sa source (Sources du ruisseau du Rosay (Reffuveille)) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8071001] Bras de la Sée Blanche
LEGIARTI000034796785
PIERRE GROUES DE BARCELONNETTE 040780140 ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE 40000044 ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE 040780231 HOPITAL LOCAL LUMIERE DE RIEZ 40000119 HOPITAL LOCAL LUMIERE DE RIEZ 040780249 Etablissement Public de Santé Vallée de la Blanche
Article (suite 3)
ANHYDRIDE PROPIONIQUE 17 2496 Anhydride toxilique ANHYDRIDE MALÉIQUE 17 ANILINE 17 1547 Anilinobenzène DIPHÉNYLAMINE (FONDUE) 17 Arcanson COLOPHANE 17 Argile BOUE DE KAOLIN 18 Argile blanche
Page 11 · 272 résultats