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18 786 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372624cd5801467742343e

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Claude X... qui ne s'est pas occupé de la victime ; que le prévenu a déclaré que l'un des jeunes s'était dirigé vers lui et l'avait percuté ; il a indiqué qu'il était possible que ce jeune se soit blessé

Source officielle
CC

cr

61372602cd580146774223e0

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

Daniel Y... et Didier C... qui, soulignant l agressivité de la partie civile, déclaraient que le prévenu n'avait nullement frappé celle-ci mais s'était borné à repousser Simone D..., laquelle s'était blessée

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e660

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

Patrick Hebert et Christian C... au bénéfice du doute des fins des poursuites ; "aux motifs qu'il n'a pas été possible de déterminer les circonstances exactes dans lesquelles Patrick A... avait été blessé

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed43

Cassation

15 juin 1993

15 juin 1993

condamné à 8 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que Daniel C... avait usé de tessons de verre ou de bouteilles ; "alors que la Cour, qui constate que c'est en se relevant que Thierry B... s'est blessé

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d8a6

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

l'empire d'un état alcoolique, après avoir, par infirmation du jugement entrepris, rejeté l'exception de nullité soulevée par ledit prévenu ; "aux motifs que "le prévenu a conduit Patrick Y..., blessé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00027

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

OJ..., chef de bord de ce véhicule, a été, pour sa part, grièvement blessé. 4. M.

Source officielle
CC

civ2

60794d1f9ba5988459c48105

Cassation

27 mars 2003

27 mars 2003

Y... est allé chercher une arme à feu de collection et a tiré plusieurs coups de feu, dont l'un a blessé un voisin, M. Z..., qui était entré et tentait de maîtriser M. X... ; que M.

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b965

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

prévenu (arrêt p. 5 dernier alinéa et p. 6 alinéas 1 et 2) " ; " alors, d'une part, qu'en n'expliquant pas en quoi le fait que X... était tombé à terre excluait toute possibilité que celui-ci eût blessé

Source officielle
CC

cr

61372576cd5801467741df33

Cassation

2 juillet 1997

2 juillet 1997

. ; "aux motifs que, le 18 avril 1991, aux environs de 19 heures 45, un incendie se déclarait dans la chambre des époux A... et se propageait dans l'appartement sans faire de blessés ; que les parties

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420731

Cassation

18 août 1998

18 août 1998

et Francis X... avec un couteau qu'il tenait à la main droite, s'avancer vers Francis X... et lui en porter, par deux fois, un coup ; qu'il ressort du témoignage de Eric C... que Francis X... a été blessé

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea2f

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

... l'aurait frappée derrière la tête, ce qui aurait provoqué sa chute sur la brouette ; que le certificat médical, établi quelques heures après les faits, démontre effectivement que celle-ci a été blessée

Source officielle
CC

cr

6137258ccd5801467741eb29

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

à son comptable de modifier la date du certificat médical que Gabrielle X... a volontairement fait une fausse déclaration d'un accident qui serait intervenu le 26 décembre 1985 alors qu'elle a été blessée

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb78

Cassation

15 novembre 1993

15 novembre 1993

du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé christophe X..., auteur d'un coup de feu ayant mortellement blessé

Source officielle
CC

soc

é, M. Zc/M. X

61372310cd58014677404f02

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

Z..., technicien de cette entreprise, a été blessé au cours du déplacement de l'engin, opéré à sa demande, par M.

Source officielle
CC

soc

61372242cd580146773fb803

Cassation

7 juillet 1994

7 juillet 1994

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., caissière du Centre de loisirs Etoile Foch, a été blessée sur le lieu de son

Source officielle
CC

cr

613725e0cd58014677421331

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

terroriste Y... lui avait causé un préjudice grave, parce qu'elle avait motivé la mise en oeuvre de moyens disproportionnés lors de son interpellation, au cours de laquelle il avait été grièvement blessé

Source officielle
CC

civ1

613722a1cd580146773ff623

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

un emploi en France, Mme X... l'a remportée en Angleterre; que, s'en étant alors servie à nouveau une première fois, elle l'a ensuite utilisée le 28 septembre 1984 et qu'à cette occasion, elle a été blessée

Source officielle
CC

civ2

613722c8cd58014677401693

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

94-22.170 et R. 94-22.171 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Dijon, 19 octobre 1994), que, pendant la récréation, placée sous la surveillance de deux institutrices, le mineur Omar X... a été blessé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100088

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

pour l'intérêt supérieur de celui-ci ; qu'en fixant la résidence principale de [S] et [R] chez leur père, sans avoir recherché la cause de la tentative de défenestration de [R], sans qu'elle ne fût blessée

Source officielle
CC

civ2

613720aecd580146773ed6e4

Cassation

11 mars 1987

11 mars 1987

Y... heurta et blessa M. X... qui circulait dans le même sens à bicyclette ; que M. X..., blessé, a assigné en réparation de ses préjudices, M.

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