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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e1b
5 janvier 2015
5 janvier 2015
.-87000 LIMOGES représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f7
31 mars 2015
31 mars 2015
.-87240 AMBAZAC représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES Patricia Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a4
7 janvier 2003
7 janvier 2003
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur B... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DEBATS : A l'audience publique du 19 Novembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE X... Yannc/Société GUY LAINE CONCEPTION
6253c8d0bd3db21cbdd8656f
3 octobre 2002
3 octobre 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur A... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DÉBATS : A l'audience publique du 05 Septembre 2002.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1809597_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
janvier 2020 produit en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, l'association comité de liaison du camping-car (CLC), représentée par la SELARL Peisse, Dupichot, Lagarde, Bothorel
Source officiellecomm
61372166cd580146773f3707
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Y..., demeurant ensemble, ..., le Gran Boucharel à Saint-Aygulf (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit de : 1°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86bf9
12 mars 2003
12 mars 2003
du Général LECLERC 72000 LE MANS avisé, non comparant, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et lors du délibéré: Madame Elisabeth LINDEN, Premier Président de la Cour d'appel, Monsieur Philippe BOTHOREL
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403060_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
requête, enregistrée le 31 mai 2024, la société Systra France, la société SCE, la société Laba, la société Atelier Super 8 et la société Ferrand Sigal Architectes et Associés, représentées par Me Bochereau
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2406940_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 novembre 2024, la société Systra France, la société SCE, la société Laba et la société Atelier Super 8, représentées par Me Bochereau, demandent
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c04a
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* I / FAITS ET PROCEDURE Monsieur Anthony
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccd0
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Madame ANDRE, conseiller Madame LECAPLAIN-MOREL, conseiller Greffier, lors des
Source officielleST AVOLD CIVIL
69e92271cdc6046d472d77a7
2 avril 2026
2 avril 2026
PIETERS-FIMBEL, avocat au barreau de SARREGUEMINES Madame [Y] [E], demeurant [Adresse 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Véronique LE BERRE Greffier : Jérémy BOCHELEN
Source officielleST AVOLD CIVIL
69e92278cdc6046d472d7840
2 avril 2026
2 avril 2026
de SARREGUEMINES PARTIE DEFENDERESSE : Madame [S] [X], demeurant [Adresse 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Véronique LE BERRE Greffier : Jérémy BOCHELEN
Source officielleST AVOLD CIVIL
69e9227bcdc6046d472d785f
2 avril 2026
2 avril 2026
barreau de SARREGUEMINES PARTIE DEFENDERESSE : Madame [G] [F], demeurant [Adresse 3] comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Véronique LE BERRE Greffier : Jérémy BOCHELEN
Source officielleST AVOLD CIVIL
6a0f6817cdc6046d477d5027
21 mai 2026
21 mai 2026
représentant légal, PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [P] [E] [F], demeurant [Adresse 3] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Véronique LE BERRE Greffier : Jérémy BOCHELEN
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b784
6 mai 2008
6 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame RAULINE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad77
7 mai 2008
7 mai 2008
COFICA BAIL dont le siège social est 5, avenue Kléber- 75116 PARIS représentée par la SCP CHABAUD DURAND- MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleciv3
61372186cd580146773f4801
18 décembre 1991
18 décembre 1991
.., 18°/ de Mlle Marie N..., demeurant "Le Cheverny B", ..., 19°/ de Mme Andrée N..., épouse S..., demeurant à Lanemezan (Hautes-Pyrénées), 20°/ de Mme Marie C..., veuve XX..., demeurant "la Boucharel
Source officielleciv1
613723f9cd58014677410a3a
19 mars 2002
19 mars 2002
L..., épouse Boucheret, demeurant ..., 9 / de Mme Marie F..., épouse A..., demeurant ..., 10 / de M. Christophe C..., demeurant 6, Côte du Thuit, 27700 Les Andelys, 11 / de M. B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8cccb
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* Suivant contrat de travail à durée indéterminée
Source officiellePage 11 sur 24