Les façonneurs de lumière et torches à effets Boîte à lumière, parapluie, réflecteurs, diffuseur, nid d'abeille Spot Fresnel, spot à découpe, flash annulaire, torche rectiligne. Calculer une ouverture de diaphragme à partir du nombre guide.

LEGIARTI000044283514

Code inconnu

La caisse se réserve le droit d'ouvrir une boîte postale où seront stockés les bulletins de vote jusqu'au jour de l'élection. Le vote par procuration est interdit.

Article Annexe

Code inconnu

A cet effet, dans la pratique courante, divers supports sont utilisés : exposé, boîte à idées, enquête interne, livret d'accueil, journal interne, tableau d'affichage. - Communication et dialogue social.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

centrale, mémoire virtuelle, supports magnétiques, supports optiques, cartes graphiques, écrans, pilotes d'écran, imprimante, pilote d'impression, ports d'entrées/sorties - Sécurité des données - Interface graphique : • fenêtre, icône, bouton, menu, boîte

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

.) - Les contrôles avant départ S3.2 - le fonctionnement du véhicule - La motorisation - L'alimentation en carburant et en air - Le refroidissement - La lubrification - Le graissage - La chaîne cinématique (embrayage, boîte de vitesses, arbre de transmission

Article ANNEXE 1

Code inconnu

allure ; - direction et demi-tour ; - recherche : porte, siège, passage piéton, escalier, escalier mécanique, abribus, caisse ou guichet d'un commerce et en fonction des besoins du maître, bouche de métro, tourniquet de compostage, cabine téléphonique, boîte

Article Annexe I

Code inconnu

- Le verre est posé sur la boîte, sans détérioration, en restituant les qualités d'étanchéité. - L'ordre de montage rationnel et les règles de propreté sont respectés scrupuleusement. - Aucune détérioration ne doit être décelée.

Article Annexe

Code inconnu

Application aux réducteurs et aux boîtes de vitesse. x B.222 Avec transformation de mouvement Systèmes vis-écrou et systèmes plans.

LEGIARTI000026833773

Code inconnu

L'élevage doit être doté d'une boîte de réception des documents (bons de livraison notamment) sur le lieu de livraison des aliments. 5e exigence : repos avant abattage Les coches bénéficient d'une mise au repos de quinze jours minimum entre le sevrage

LEGIARTI000023420454

Code inconnu

chaudières pour le chauffage central et de cuisine associée ou non à une activité de fonderie. 28.4 BF Découpage, emboutissage. 28.4 BG Sciage des métaux, graveurs - estampeurs. 28.5 CA Décolletage. 28.7 CA Fabrication de boîtes

LEGIARTI000023420422

Code inconnu

mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD 2,50 Fabrication de quincaillerie. 28.6 FA 2,90 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 28.7AA 3,40 Fabrication de boîtes

LEGIARTI000026909531

Code inconnu

mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD 2,60 Fabrication de quincaillerie. 28.6 FA 2,80 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 28.7AA 3,80 Fabrication de boîtes

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Atteintes radiculaires Paralysie sciatique totale : - forme haute tronculaire avec paralysie des fessiers (boiterie de Tredelenbourg).

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Glisser ou traîner les pieds, boiter, avancer un pied et glisser l'autre. Exclusion : Courir, sauter, faire ses transferts, se déplacer dans le logement, à l'extérieur.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

PRÉCISIONS Au domicile le lieu de vie comporte les pièces habituelles et les lieux où se trouvent les boîtes aux lettres et le local poubelles ; en institution le lieu de vie comporte également les locaux collectifs éventuels d'une résidence (restaurant

Article TABLEAU A

Code inconnu

Boites et bijoux à musique (Fabricant de mécaniques pour), pour son compte. Boucher en détail. Bouderie (Fabricant de), pour son compte. Bougies (Marchand de). Boulanger. Bouteilles de terre (Marchand de). Boulons de métal, corne cuir bouilli etc.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

avaient été réceptionnées comme telles restent classées dans ces catégories après cette date, à l'exception des véhicules à deux roues à moteur dont la cylindrée n'excède pas 50 cm ³ et dont la vitesse n'excède pas 45 km/ h munis d'un embrayage ou d'une boîte

Article Annexe

Code inconnu

Découpage, emboutissage. 28. 4 BG Sciage des métaux, graveurs-estampeurs. 28. 5 CA Décolletage. 28. 6 FA Fabrication de quincaillerie. 28. 7 AA Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 28. 7 CA Fabrication de boîtes

LEGIARTI000026790498

Code inconnu

cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I9--0200 La Selune Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 408392, Y : 6840449 à la limite aval de la masse d'eau : [FRHR. 351] la Sélune du pied du barrage de La Roche Qui Boit

Article Annexe

Code inconnu

mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant 28. 6DD 2,30 Fabrication de quincaillerie 28. 6FA 2,70 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires 28. 7AA 2,70 Fabrication de boîtes

Page 11 · 220 résultats

← Précédent