A l’audience du 28 août 2025, la société KLEPIERRE BRAND VENTURES représentée par son conseil a confirmé les termes de ses demandes et a précisé que l’occupation des lieux avait pris fin.

de l'Institut [6] - n° 1132742/MI (suite à un arrêt de cassation du 16 novembre 2022 renvoyant l'affaire devant la cour d'appel de Paris autrement composée) DÉCLARANTES AU RECOURS OCKENFELS BRANDS

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Ordonne la jonction des pourvois D 08 16.549 et G 08 16.369 ; Sur le moyen unique : Attendu que la société américaine In Zone Brands

Nation aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société The Brand Nation à payer à M.

télévision des ressources financières importantes; qu'en l'espèce, et en l'absence d'élément établissant l'existence d'une quelconque rémunération, la Cour n'en retient pas moins que le fait de brandir

BRAND ESSENCE HOLDING, Donnons acte à Madame [E] [O] [F] de son acceptation de ce désistement, Disons que les dépens seront supportés par S.A.S.

ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Metz (1e chambre civile), au profit de la société Brand

Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Metz (1re chambre civile), au profit de la société Brand

Général des Impôts, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Metz (1e chambre civile), au profit de la société Brand Immobilier

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Kids Brands

Madame BRAND a sollicité par requête la rétractation de cette ordonnance, mais par décision du 7 juillet 2000 cette requête a été déclarée irrecevable.

ENTRA EN POURPARLERS AVEC BRANDE, PAR L'ENTREMISE DU CABINET D'AFFAIRES EXPLOITE PAR LA SOCIETE "CABINET D'ETUDES ET DE GESTION IMMOBILIERES" (CEGI) , DANS L'INTENTION D'ACHETER LE FONDS DE COMMERCE DE

Garcia et par la société Cuban Cigar Brands à laquelle elles ont été cédées ; que le dépôt de la marque Por Larranaga, cédée le 27 avril 1978, a été renouvelé le 22 décembre 1976, enregistré sous le numéro

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BRAND PORTAS, dont le siège social est à Henflingen (Haut-Rhin), ..., représentée

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : H 25-19.311 Demandeur : Horeca Global Brand LTD et autre Défendeur : la société Georges Monin Requête n° : 56/26 Ordonnance

président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société Style Network International, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Brands

articles 455 et 458 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans une instance les opposant à la société UCB, devenue BNP Paribas personal finance (la banque), la SCP Milan-Brand

En ce qui concerne la société Parc éolien des Brandes de l'Ozon Sud : 4.

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2020 La société Lvmh Fragrance Brands

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de remboursement présentées par la société Foundation Consumer Brands LLC.