Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.

V..., médecin, en arrive à cette conclusion dans son expertise réalisée pendant la garde à vue ; que la théorie du complot avancée par le prévenu qui se dit victime d'une cabale orchestrée par l'éducatrice

figurant dans les déclarations accusatrices portées contre lui, d'autre part, il analysait les agissements de Guislaine Y..., professeur de l'Institution Notre Dame de Saint-Dié qui avait monté la cabale

un entretien, qu'elle était une femme battue et que Z... était violent ; que ne peuvent être écartées les affirmations de Mme L..., psychiatre, selon lesquelles X... serait capable d'avoir monté une cabale

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 23 mai 2023), par un acte authentique du 26 septembre 2006, la société Cadau (la société) a acquis un fonds de commerce, pour un prix de 365 000 euros, financé au moyen

E... était directeur commercial de la société Mayette Magie Moderne, Mmes D..., B..., et F..., employées comme serveuses au cabaret " le Double Fond " (Mlle D... participait en outre aux tours de magie

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [O], et l'avis de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [U], de la SARL Ortscheidt, avocat de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de Mme [V], de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [G], de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Centre Auto, après

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M. [I], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [W], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Smart

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Mahoraise des eaux, de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [S],

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Artmarket.com, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.