Par une lettre du 5 décembre 2016, la société Suez l'a informée que son offre n'avait pas été retenue et lui a communiqué un calendrier détaillant les modalités de la fin de leurs relations commerciales

et inopérants, pris de ce que « l'accord est applicable sur l'ensemble du territoire et ne nécessite, pour certaines de ses mesures, aucune adaptation ou consultation locale préalable », qu'un « calendrier

les trois mois de cette déclaration, la cour d'appel a fait preuve d'un formalisme excessif et rompu le rapport raisonnable de proportionnalité entre, d'une part, le souci légitime de maîtriser le calendrier

juin 1983 entre la direction et les représentants du personnel, que la réduction des horaires de travail de 40 h à 33h 36 pour les salariés en feux continus, réduction opérée par anticipation sur le calendrier

; que pour débouter la salariée de sa demande au titre des heures supplémentaires et des congés payés afférents, la Cour d'appel a retenu que "pour étayer ses dires, elle produit notamment : - le calendrier

zones de tournées quotidiennement parcourues, l'une allégée (zone A) et l'autre dense (zone B), définies chaque jour par la distribution pilotée et desservies selon les jours A et B déterminés par un calendrier

artificiellement provoqué par le bénéficiaire ; que la société NIH faisait précisément valoir que les retards imputés à la société GdN 2024 au moment de la déchéance n'étaient pas constitués, le calendrier

de déploiement des différentes mesures, le président a indiqué qu'il n'y avait pas de calendrier et que : « plusieurs articles de l'accord vont donner lieu à la tenue de plusieurs CHSCT (aspects temps

En l’occurrence, un calendrier de procédure avait été établi après recueil des observations des parties.

/01901 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDQFQ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n°26/00292 N° RG 24/01901 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDQFQ Le CCC : dossier FE : -Me MEURIN -Me CALAMARI

SFIP ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2005), que la société Jules Morey salaisons, ayant fait procéder à la construction de chambres froides, en a confié la réalisation à la société Calland

remboursement des frais engagés ; que, par lettre du 26 novembre 2012, la société Leuviah a résilié le contrat à effet immédiat, aux motifs qu'aucun scénario satisfaisant ne lui avait été remis et que le calendrier

imputable, la société Woodymag a assigné la société Le Bosco en paiement de dommages-intérêts correspondant au coût des travaux définis à la situation n° 2, aux travaux exécutés en avance sur le calendrier

oeuvre une solution informatique globale, prévoyant un serveur partagé installé dans les locaux de la société IBM à Montpellier ; qu'après la signature du bon de commande le 20 septembre 2007, le calendrier

en qualité de "courtier-receveur", est devenue au 1er mars 1968 "promoteur-crédit", avec le statut de cadre commercial, chargée de démarcher, pour le compte de son employeur et uniquement selon un calendrier

Le dossier a été renvoyé contradictoirement à l'audience du 9 février 2026, avec un calendrier de procédure.

la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale TASS, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne, dont le siège est [...], 2°/ à la société Calandrage

base légale au regard des textes susvisés ; "alors, de troisième part, que le défaut de réponse à conclusions équivaut au défaut de motifs; que, dès lors, en énonçant que des contraintes de calendrier