Michel Y..., à faire endosser par la société Valtrans, à présenter à l'escompte, à inscrire en comptabilité, une série de traites non causées, dans le cadre d'une "cavalerie" destinée à faire accroire

Mme A... est propriétaire de lots, disposent d'un passage et d'un escalier commun dans ce dernier immeuble ; que Mme A... a assigné les consorts X... pour qu'ils soient condamnés à déplacer des canalisations

X... était réactionnel à des conflits du travail, n'a pas recherché, comme le lui demandait pourtant le salarié, qui soutenait que son opération du canal carpien était consécutive à son état dépressif,

détention, cession, offre, acquisition et emploi de produits stupéfiants, ainsi que d'importation en contrebande de marchandises prohibées ; " aux motifs que Patrick B... reconnaissait vendre du cannabis

immédiate de consommer le délit; doivent être considérés comme tels en l'espèce, le voyage préalable au Maroc en novembre 1994, la location du voilier, l'achat du camping-car, l'achat de la résine de cannabis

[X] a été trouvé en possession d'un sachet d'herbe de cannabis et d'une barrette de cannabis, a revendiqué la propriété de la somme d'argent, a affirmé être étranger à tout trafic de drogue et ne pas être

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 24 juin 2002), que se prévalant des propos racistes qui auraient été diffusés par la société Canal

2004-1463 du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires, eu égard à son expérience particulière en matière de déni de grossesse et d'exposition anténatale aux toxiques des fumées de tabac et de cannabis

. ; qu'Edouard E... a obtenu, pour financer ce projet, des subventions de la Province Nord d'un montant total de 54 millions de francs CFP, d'une cession de biens de la part de la commune de Canala d'une

X... a été affectée de désordres causés par l'état précaire d'une canalisation publique d'eau pluviale datant de 1976 dont la dégradation a entraîné la réalisation en 1984 d'une seconde canalisation d'eaux

X... et à son conseil par la direction départementale de l'agriculture, que le cours d'eau alimentant le moulin (canal d'amenée et canal de fuite) constitue bien un bief appartenant au moulin, la rivière

16 octobre 1992), que Mme Z..., propriétaire de lots dans un immeuble en copropriété, a obtenu de l'assemblée générale des copropriétaires du 14 mars 1989 une autorisation de raccordement d'une canalisation

), qu'entre le mois de septembre 1996 et le mois de juillet 2013, la société Canal plus, devenue la Société d'édition de Canal plus, a eu recours, avec une interruption de juin 2000 à août 2005, aux services

pour les lui garder puis sept à huit kilogrammes de cannabis pour les lui garder puis les revendre ; que Mohamed X...

pendant deux ans ; qu'il était rapporté que ce commerce, spécialisé dans la vente d'engrais et de matériels divers, destinés à la culture de végétaux sans terre, favorisait, en fait, la culture de cannabis

d'herbe de cannabis.

05-15824 et n° X 05-16002 qui sont connexes ; Attendu que, se plaignant de ne pouvoir réaliser une copie du DVD "Mulholland Drive", produit par les Films Alain Sarde, édité par la société Studio canal

soit que les chevaux soient dressés et entraînés par l'exploitant qui les prend en pension, sans que son activité soit limitée à un simple gardiennage, soit que l'exploitant dispose lui-même d'une cavalerie