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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
60355eac024dea86b9f90bba
4 mai 2016
4 mai 2016
Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 INTIMEE SAS MAISONS BARBEY MAILLARD [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 410 527 816 Représentée et assistée par Me Pascale DE LA ROBERTIE
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00487_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01575_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb03
30 octobre 2008
30 octobre 2008
représenté par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, plaidant par Maître TREFFS de la SCP TREFFS-MIELLE-ROBERT, avocats au barreau de DIGNE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Société BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/François
5fdeca09f031e99975e14f15
22 juin 2018
22 juin 2018
CHELLE, président, Frédéric CHARLON, président, Marie-Jeanne LAVERGNE-CONTAL, président, qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Charles Gnanapragassa, - M. Daniel Urdiel, - M.
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6de44bf0d1935aef938
29 avril 2025
29 avril 2025
Sur le rapport de Mme Emilie DES ROBERT et à l'issue des débats, l'affaire a été mise en délibéré et la présidente a avisé les parties de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe
Source officielle19e chambre
6032f554892f2d68c6ae8a39
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Septembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement N° RG : 11/01213 Copies exécutoires délivrées à : SELAS CS AVOCATS ASSOCIES Me Caroline ROBERT
Source officielleChambre sociale
68e892fff271a402af33b800
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Philippe BARRE de la SELARL SELARL BARRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [S], [B] [E] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00829_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
La société Aldim, qui exerce l'activité de holding du groupe de promotion immobilière Robert Alday, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité, sur la période courant du 1er janvier 2013 au 31 décembre
Source officielleRECOURS CONTRE ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE - audience publique
69b6c471cdc6046d47c19df2
1 avril 2025
1 avril 2025
Entre : La SAS CSF, société immatriculée au RCS de CAEN sous le numéro 440 283 752 dont le siège est [Adresse 1] à [Localité 1], ayant pour Avocat Maître Stéphanie DRODE de la SELARL BEDNARSKI – CHARLET
Source officielleRECOURS CONTRE ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE - audience publique
69b6c4cccdc6046d47c1a3a1
1 avril 2025
1 avril 2025
Entre : * La SAS CSF, société immatriculée au RCS de CAEN sous le numéro 440 283 752 dont le siège est [Adresse 1] à [Localité 1], ayant pour Avocat Maître Stéphanie DRODE de la SELARL BEDNARSKI – CHARLET
Source officielleChambre sociale
62736ae6a58162057dac687b
4 mai 2022
4 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, présidente Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre Sociale
5fdcc4ab66f0103016114e5c
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Conseil et Défense du Groupement Interdépartemental Doubs Jura muni d'un pouvoir en date du 30 mai 2018 INTIMEE STREIT MECANIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b010
4 mars 2008
4 mars 2008
diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié en cette qualité audit siège : ... 75008 PARIS NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me FERRY collaboratrice de Me Benoît CHAROT
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007665789
1 décembre 1982
1 décembre 1982
MONSIEUR ROBERT BENOIT JOSEPH CALLENS NE A LILLE LE 6 MAI 1906, SANS PROFESSION EPOUX DE MME MARGUERITE CECILE SPRIET, DEMEURANT DOMAINE DE LASSUS, 4°.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6385826f3a04f52166fe
5 avril 2023
5 avril 2023
Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffières : Lors des débats : Charlotte
Source officielleSurendettement
68715735d395d6ba9f2a1e3d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
PROCÉDURE DE SURENDETTEMENT JUGEMENT DU LUNDI 07 JUILLET 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Parvis Robert BADINTER 75859 PARIS Cedex 17 Téléphone : 01.87.27.96.89 Télécopie : 01.87.27.96.15 Mél : surendettement.tj-paris
Source officielleChambre civile 1-7
688af884aac506b5d705cf5f
30 juillet 2025
30 juillet 2025
[Z] [Y] Me [X] [W] Me Elvire CHERON Me Cécile ROBERT Bâtonnier 78 ORDONNANCE LE TRENTE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022487091
13 juillet 2010
13 juillet 2010
Robert Y, à Mme Michèle I, à Mme Sylvaine AR, à M. Helliott AN, à Mme Liliane N, à Mme Charlotte L, à M. Jean-Marc AD, à M. Francis AI, à Mme Reine H, à Mme Arlette F, à M. Gérard X, à M.
Source officiellePage 11 sur 15