Christian, - C... Bruno, - D...

Marie-Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 janvier 1992, qui, dans la procédure suivie du chef de refus d'insertion de réponse, après avoir

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Christian

Christian, contre l'arrêt n 153 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 8 février 1994, qui l'a condamné, pour infractions à la réglementation relative aux conditions de travail

Z... du chef de recel d'abus de biens sociaux, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction, déclarant prescrite l'action publique relative aux faits reprochés à Louis Y... et à Christine Z... et constatant

FAITS ET PROCÉDURE Par ordonnance de non-conciliation du 23 novembre 2001, les époux Christian X... et Christine Y..., qui s'étaient mariés le 7 août 1982 sans contrat préalable, ont été autorisés

Christian, contre l'arrêt n 149 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 8 février 1994, qui l'a condamné, pour infractions à la réglementation relative aux conditions de travail

Christian X...

Christian X...

Marie-Christine, épouse LHERMITTE, - LA SOCIETETE ALGO TONIC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 20 juin 1996, qui, pour vente de denrée alimentaire

X..., que le lait avait pu être chauffé à plus de 40 C en un temps très court, de quelques secondes, cette constatation de temps n'étant pas contestée par Christian X... dans ses écritures ; que dès

Celle de Monsieur Christian Y...I... fait état d'un dîner au cours duquel des "propos choquants" ont été tenus entre Monsieur Christian Y... et Monsieur Christian Y...

souscrits étaient des contrats d'assurance-vie, alors, selon le moyen : 1 ) qu'en retenant que l'opération d'assurance sur la vie n'est pas une assurance de placement, qu'elle vise à couvrir soit le

Attendu que le contrat d'agent commercial de M.

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 1991, qui, pour faux en écriture privée et usage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement dont 3

X..." avaient fait de la publicité pour les produits des "Laboratoires Biotonic" ; que l'éditorial était signé "Christian X...", portait la photographie d'un homme en blouse blanche et affirmait que "

l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Vu l'article 145 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 21 janvier 2003) rendu en matière de référé, que par contrat

Affaire : redressement judiciaire : La SAS MASCART ENERGIES VERTES Audience de chambre du conseil du 24 avril 2026 à laquelle siégeaient Président: - Madame Viviane MASSONNEAU,Juges: - Monsieur Christian