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664 résultats pour « Christophe BARTHELEMY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

69d0285ecdc6046d470761b8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS En défense : Monsieur [R] [D] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Christophe

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:489856.20241118

Admin. suprême

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire et M. Cyrille Beaufils, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 18 novembre 2024.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:494128.20241118

Admin. suprême

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Amel Hafid, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2024.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

680b18e698bcafcb3a63e0d3

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

ARRET N° du 22 avril 2025 N° RG 24/00562 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPE7 [Y] c/ [T] [T] NEE [R] Formule exécutoire le : à : Me Emmanuel LUDOT Me Christophe BARTHELEMY

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:470908.20230929

Admin. suprême

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Hortense Naudascher, auditrice-rapporteure. Rendu le 29 septembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:468220.20230929

Admin. suprême

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Sara-Lou Gerber, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 29 septembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

6879477464dcbd881bec8999

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En demande : Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Maître Christophe BARTHELEMY, avocat au barreau de REIMS En défense : Monsieur [T] [S] [Adresse 7] [Localité 8] non comparant

Source officielle
TJ

JCP

68b5ec7cc1dca99f2639f0ab

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PLURIAL NOVILIA agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christophe BARTHELEMY avocat au barreau de REIMS ET DÉFENDEUR : Monsieur [S] [B

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb19a0de54ff609f8106

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

veuve [L] Née à [Localité 13] en CRIMEE le [Date naissance 2] 1979, [Adresse 3] [Localité 7]/ FRANCE Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fc1f91cdc6046d47e0ba29

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Arrêt n° 193 du 06/05/2026 N° RG 25/01836 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FXBJ FM/ST Formule exécutoire le : 06/05/26 à : Me BARTHELEMY SELARL [Y] COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE

Source officielle
TJ

CHM JCP CTX GENERAL

686c0cc2dd7001754d61acaa

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PLURIAL NOVILIA dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Christophe BARTHELEMY, avocat au barreau de REIMS DEFENDEUR Monsieur [K] [H], demeurant [Adresse 2] Non comparant EXPOSÉ

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

6979c0dfcdc6046d47f37f2c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

CARTHAGEA C/ [X] [I] Formule exécutoire à : Me Christophe BARTHELEMY Me Elizabeth BRONQUARD COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ARRET

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

68f1d25de5a8ebce715482ac

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PLURIAL NOVILIA CM Formule exécutoire le : à : la SELARL JACQUEMET SEGOLENE Me Christophe BARTHELEMY COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464677.20230929

Admin. suprême

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 septembre 2023.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

697263c8cdc6046d475125ac

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Christophe

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488614.20241118

Admin. suprême

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Amel Hafid, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2024.

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

63538898513cb5adff9437b1

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[K] [F] Formule exécutoire le : à : SELAS BDB & associés Me Christophe Barthélémy COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU 21 OCTOBRE

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:470716.20241118

Admin. suprême

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Coralie Albumazard, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

643106e028558704f52e6be3

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[E] [S] Formule exécutoire le : à : Me Emmanuel Brocard Me David Rolland Me Simon Couvreur Me Alexandra Ternon Me Christophe Barthélémy SELAS ACG COUR D'APPEL

Source officielle
CA

16e chambre

5fd9934578a01284a36e4250

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 N° du dossier 20170523 Représentant : Me Christophe

Source officielle

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