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1 552 résultats pour « Christophe SAINT-LAURENT »

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TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

6a0eea53cdc6046d476dc14f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Laurent Pfeiffer, juge-commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [E] [J], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c08

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Christophe Y..., approvisionneur, et de M.

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f333f

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

André I..., demeurant 17, square des Bruyères à Saint-Christophe du Bois (Maine-et-Loire), 33°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb18

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Christophe XE..., demeurant ... à Thiers (Puy-de-Dôme), 43 / de M. Edouard XH..., demeurant ... à Thiers (Puy-de-Dôme), 44 / de M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

678170756d34da2cbdcd94e6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Attendu dès lors que les conditions prévues par l’article L. 3212-1 du Code de la Santé Publique sont toujours remplies.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02312_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

A, contrôleur des douanes de 2ème classe, était affecté à la brigade de surveillance extérieure de Saint-Laurent du Maroni.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69abbdd4cdc6046d47cd3536

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Demandeur (s) : [Y] [T] [Adresse 1] SIREN : Représentant (s) : MAITRE MARINI Christelle - Cabinet BCA Avocats Défendeur(s) : [L] [N] [Adresse 2] SIREN : Représentant(s) : MAITRE Axel SAINT MARTIN AVOCAT

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03133_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

DECIDE : Article 1er : La requête de la commune de Saint-Denis est rejetée.

Source officielle
CC

soc

61372294cd580146773febb2

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Christophe Beranguer, demeurant 6, impasse des Ecoles, la Colonnade, 34560 Montbazin, 14 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af07

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Sainte-Croix Jean Luc Z... Christophe D... 97128 GOYAVE M. Ida Patrick Z... Christophe D... 97128 GOYAVE Mme veuve Z...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

627df9100d41e0057d43e56e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Christophe BACONNIER, président Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière : Mme Alexandra AUBERT, lors des débats ARRET : - DÉFAUT - prononcé publiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c2b

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Mademoiselle Christelle Georgette Z... venant aux droits de Jean-Christophe, Michel, Georges A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11094

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Christophe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 8 juin 2016 par la cour d'appel de [...]

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024062937

Admin. suprême

16 mai 2011

16 mai 2011

Laurent A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

613720e2cd580146773ef313

Cassation

20 avril 1989

20 avril 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Vigroux, conseiller, Mme Tatu, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2303445_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

A a signé le 26 juin 2019 un contrat de location dans le secteur privé pour une maison individuelle à Saint Christophe sur le Nais, dont le loyer mensuel s'élevait à 550 euros.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6864389f0bb2f8a66ca63fe1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CLINIQUE ST GEORGES, Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES, [J] [O] Grosse délivrée à Me Laurent DENIS-PERALDI Expédition délivrée à Me Philippe CARLINI Me Sophie CHAS Me Christophe PETIT

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00782_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve-Dupuy, présidente assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 novembre 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c1

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

APPELANT Monsieur Christophe X...

Source officielle
CC

soc

61372178cd580146773f4034

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

Soulas, demeurant à Saint-Etienne (Loire), 15, rue du Bois d'Avaize, 14°/ M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SAINT-MICHEL, Francois, Laurent, Christophe

SIREN 103502886Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

21/04/2026

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Radiations

SAINT-LAURENT, Jean-Christophe

SIREN 503812042Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

11/01/2026

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Créations

SAINT-LAURENT, Jean-Christophe

SIREN 503812042Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

28/03/2025

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Créations

SAINT BAUZEL, Laurent, Christophe, André

SIREN 935050823Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

20/11/2024

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Modifications diverses

CAFÉ LE SAINT CHRISTOPHE, FIN, Laurent Louis Jean

SIREN 330099797Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

13/12/2023

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