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4 647 résultats pour « Claude AVRIL »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 28 avril 2005 article annexe

Article 1

—

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 14 avril 1998 : Art. Annexe

Article 9

—

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 avril 1998 Art. 2

Article 9

—

-Arrêté du 23 avril 2002 Art. 1, Art. 2, Art. 3

Article 3

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 24 avril 2008 Art. Annexe

Article 1

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 5 avril 2018 Art. 2

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 80

Arrêté du 14 mars 1986 du 14 mars 1986 modifiant le contrôle des recettes dans les salles de spectacles cinématographiques

L'article 11 de l'arrêté du 14 avril 1972 est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 3

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 avril 2013 Art. 1

Article 2

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 27 avril 2021 Art. 1

Article 3

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 23 avril 2004 Art. 2

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 80

Arrêté du 14 mars 1986 du 14 mars 1986 modifiant le contrôle des recettes dans les salles de spectacles cinématographiques

L'article 2 de l'arrêté du 14 avril 1972 est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 80

Arrêté du 14 mars 1986 du 14 mars 1986 modifiant le contrôle des recettes dans les salles de spectacles cinématographiques

L'article 4 de l'arrêté du 14 avril 1972 est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 1

—

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 23 avril 2004 Art. 4

Article 3

—

Le décret du 1er avril 1940 rendant obligatoire le marquage des fromages est abrogé.

Article 7

—

Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à compter du 1er avril 2017. (1)

Article 1

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 20 avril 2012 Art. 5

Article 2

—

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 9 avril 2009 Art. Annexe

Article 22

—

A abrogé les dispositions suivantes : -Décret n° 95-375 du 10 avril 1995

Article 39

—

Les classes correspondant aux années d'activité et aux cotisations échues avant le 1er avril 1966 sont :

Article ANNEXE 37

—

Valence (département de la Drôme) : Valence-le-Haut (Fonbarlette, Le Plan) - rue Becquerel jusqu'à la rue Claude-Bernard ; - rue Claude-Bernard jusqu'aux limites Sud de la parcelle section AL n° 22 ; - limite Sud de la parcelle section AL n° 22 jusqu'à

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