André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section B), au profit du syndicat des copropriétaires Les Jardins de la Croisette

Juin 2007 enregistrée sous le no 06/ 03824 Arrêt Cour de Cassation, du 27 Janvier 2009 ARRÊT DU 17 Janvier 2012 APPELANTE et défenderesse à la saisine devant la cour de renvoi : Société CROISIERE

suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la décision ayant ordonné la fouille à nu de son client, incarcéré à la maison d'arrêt du Mans - Les Croisettes

Elle relève qu'il confirme l'imbrication entre Croisitour et Croisières et Voyages puisque Croisitour a payé pour et dans le cadre des sommes dues par Croisières et Voyages.

que les sociétés Service plus et Service plus 2 qui disposaient chacune d'un compte bancaire au Crédit industriel de Normandie (la banque), l'ont alimenté, au cours de l'année 1994, par des chèques croisés

X... puisque le représentant concurrent était déjà sur place depuis quelques années et qu'il a été décidé de croiser les deux activités ; qu'en pareille circonstance, la cour d'appel ne pouvait considérer

Y..., a été blessée par la projection d'une pierre lors d'un croisement avec un véhicule circulant en sens inverse ; que, blessée, elle a assigné M.

tandis que le PHENIX serait " lettres hasard " ; " qu'il en va de même avec les règles de calculs de capture de mots dans TAKEMO, la lettre de capture doit être la même que la lettre du point de croisement

de Y... à 40 kms/h ; que la ligne médiane à cheval sur les deux voies de circulation ; que chaque poids-lourd a une largeur de 2,50 mètres et une longueur de plus de 9 mètres, de sorte que le croisement

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2024, le centre communal d'action sociale (CCAS) de Marcillac-la-Croisille, représenté par Me Val, demande au juge des référés de

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 27 octobre 2000) que ,dans son numéro daté du 3 mai 1996, le journal Le Parisien Libéré, a publié, dans son supplément "Seine-et-Marne" un article intitulé "Croissy-Beaubourg-Surveillés

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 2 septembre 2020), le 22 juin 2009, au cours d'une croisière sur le navire « Nine Moons », [H] [A] est décédé et Mme [X] [L] [W], son épouse, a été blessée. 2.

"Le Ponant" et "Le Levant" sont des navires exploités par la SA CIP ; que la SA CIP a confié à la Société OCM la gestion, le recrutement et le paiement des salaires du personnel de ses navires de croisières

ordonner le raccordement à un autre ouvrage d'assainissement, savoir l'égout du Boussac ; 2°) que la clause du contrat de vente imposant à la venderesse de supporter les frais de raccordement du lot Crouzille

prévenues coupables des faits reprochés, énonce notamment que les flux financiers de ces sociétés n'étaient ni causés, ni dictés par un intérêt économique ou social, que la plupart des concours financiers croisés

société à responsabilité limitée SEPCO, domicilié en cette qualité au siège de la SCI, "Centre Buro", bretelle de l'autoroute, 06110 Le Cannet, 3 / du syndicat de copropriété Les Jardins de la Croisette

) en pension auprès de la Scea de Croisy et que seuls MM.

, démontrant ainsi l'autorité certaine de X... sur la jeune fille ; que X... reconnaît être bien allé dans la cour du manoir de Kerizac, pour y faire demi-tour selon ses dires, et qu'il admet avoir croisé