X..., restaurateur de renom en Gironde, était en train de constituer avec ses parents, les époux Y..., et sa soeur et son beau-frère, les époux Z..., pour développer une activité parallèle d'hôtellerie

La société Hôtel de l'horloge et M.

demande et en défense produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, que Mme Edith X..., épouse Y..., est propriétaire à Bordeaux d'un immeuble jouxtant Le Petit Hôtel

code de procédure civile de Nouvelle-Calédonie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, se plaignant d'infiltrations affectant des immeubles dont elle lui avait confié la réalisation, la Société des hôtels

Désistement partiel 1. Il est donné acte à M. O... et à la société Betec Licht du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Grupo Lineas TC. Faits et procédure 2.

CHARME HOTEL Exerçant sous l’enseigne GRAND HOTEL DE BOURGOGNE, c/ S.C.I. LE ROYAL, [X] [I], S.A.S.

Concorde ; que cette société a déposé les 10 et 25 octobre 1996 les marques Le relais X... et Hôtel X..., enregistrées sous les numéros 96 645 273 et 96 648 023, pour désigner des services d'hôtellerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hôtelière Miramar "HMB", société

La société Hôtelière de Trocy a relevé appel de ce jugement.

La société [T] et [R] a été désignée liquidateur. Examen des moyens Sur le second moyen 2.

U..., société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Hôtel Panoramik, a formé le pourvoi n° R 19-13.223 contre

Aux termes d'un pacte d'actionnaires en date du 9 janvier 1996, la société COMPAGNIE EUROPEENNE D'HOTELLERIE ci-après désignée société CEH était détenue : - à 45 % par M.

de la société [E] équipement hôtelier et la société Etude Bouvet & Guyonnet liquidateur de la société [E] expansion. 3.

Elle souligne que la SA ENEDIS est une société commerciale, et que la SAS [K] DES COLONNES – [K] [P] est une société commerciale exploitant un hôtel.

X..., agissant en qualité de liquidateur de la société Hôtel Royal Renaissance, de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre Mme Claudine Y..., épouse Z..., et M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 décembre 2004), rendu en référé, que la société Bass international holding, aux droits de laquelle est la société Six Continents hotels

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La Société d'exploitation et de détention hôtelière Vista (SEDHV) est propriétaire de l'hôtel Maybourne Riviera situé à [Localité 6], pour lequel elle a décidé en 2016

groupe TRH ; que la société SDBO, aux droits de laquelle se trouve la société CDR créances, a consenti un prêt à la société Ship, garanti par deux antichrèses constituées par l'emprunteuse, sur les hôtels