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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2011585_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
En l'espèce, par une décision du 12 septembre 2019, régulièrement publiée au Journal officiel de la République française du 14 septembre 2019, Mme A C, directrice de l'accueil, de l'accompagnement des
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106215_20240227
27 février 2024
27 février 2024
En l'espèce, par une décision du 30 août 2018, régulièrement publiée au Journal officiel de la République française du 2 septembre 2018, Mme A B, directrice de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006863_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
En l'espèce, par une décision du 30 août 2018, régulièrement publiée au Journal officiel de la République française du 2 septembre 2018, Mme B C, directrice de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103940_20240213
13 février 2024
13 février 2024
En l'espèce, par une décision du 30 août 2018, régulièrement publiée au Journal officiel de la République française (JORF) du 2 septembre 2018, modifiée par une décision du 12 septembre 2019, régulièrement
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300777_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En l'espèce, par une décision du 1er juillet 2021, publiée au Journal officiel de la République française du 4 juillet 2021, M.
Source officielle1re chambre civile
6614386c3bbdffcd9171ba3b
2 avril 2024
2 avril 2024
- N° Portalis DBYC-W-B7H-KSDI JUGEMENT DU : 02 Avril 2024 [E] [Z] C/ [F] [J] EXÉCUTOIRE DÉLIVRÉ LE à Au nom du Peuple Français ; Rendu par mise à disposition le 02 Avril 2024 ; Par Delphine
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101755_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
par décret du 28 septembre 2016, publié au Journal officiel de la République française du lendemain, a accordé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939bd
8 février 2017
8 février 2017
-Mandataire liquidateur de la SOCIETE PROSPECTION DIFFUSION PRESSE (SPDP) C/ Michel Y..., SA SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE, CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS ILE DE FRANCE OUEST ------------
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94aff
26 octobre 2020
26 octobre 2020
Représentée par Me Delphine TISSOT de la SELARL DELPHINE TISSOT, (TOQUE 28) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉES NON REPRÉSENTÉES : SARL SINDEXTOUR [...] [...]
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027300312
12 avril 2013
12 avril 2013
entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle Lemesle, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Hémery, Thomas-Raquin, avocat de la société Copie France, - les conclusions de Mme Delphine
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65321a9b9e4ea48318f5ab58
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[V] [R], [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Ondine Prevoteau, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué par Me Delphine Nowak, avocat au barreau de Lille INTIMÉES SAS Berobe
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
65833fb53ea7c8c1129c079a
20 décembre 2023
20 décembre 2023
au barreau de PARIS, vestiaire #L0061 MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRES LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, auquel l’assignation a été régulièrement dénoncé MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Delphine
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019247039
23 juillet 2008
23 juillet 2008
. ; Mlle Delphine F, demeurant ... ; Mlle Marina BI, demeurant ... ; M. Josselin DN, demeurant ... ; Mlle Amandine BH, demeurant ... ; Mlle Marie-Anne EZ, demeurant ... ; M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61625102929f6bffa995b3c0
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207397_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
En l'espèce, par une décision du 1er juillet 2021, publiée au Journal officiel de la République française du 4 juillet 2021, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2112175_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
En l'espèce, par une décision du 1er juillet 2021, régulièrement publiée au Journal officiel de la République française du 4 juillet 2021, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2113253_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
En l'espèce, par une décision du 1er juillet 2021, régulièrement publiée au Journal officiel de la République française du 4 juillet 2021, M.
Source officielleChambre A - Civile
66c6d4813aa9e47470f6aaee
20 août 2024
20 août 2024
PHILEAS INFO [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Claude TERREAU, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Association ADETEM [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Delphine BEDOUET
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305053_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Delohen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89789
17 août 2006
17 août 2006
Côté montagne en bord de route nous avons pu voir une dalle qui serait les restes d'une maison construite par Marie J... selon Mme Z... et selon M.X... par Mme Delphine K... maison construite en 1976 et
Source officiellePage 11 sur 20