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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2104988_20240924
24 septembre 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2024.
DTA_2401256_20250513
13 mai 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
6ème chambre
DTA_2404968_20251104
4 novembre 2025
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de M. de Thillot, greffier.
DTA_2405185_20251125
25 novembre 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
DTA_2405246_20250603
3 juin 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2405288_20260113
13 janvier 2026
DTA_2406434_20260203
3 février 2026
DTA_2403631_20250603
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2403653_20260106
6 janvier 2026
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Bertolotti, greffière.
Cour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d58
10 juin 2021
Condamne la SAS Baudry-Dutour à payer à la SAS Cometil la somme de 1000 ? au titre de la résistance abusive. Déboute la SAS Baudry-Dutour de toutes ses demandes, fins et conclusions.
Pôle 5 - Chambre 4
68f07d98bfd83326c7063731
15 octobre 2025
Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 6 mars 2024 par la voie électronique, la SARL Dufour Entrepôts demande à la Cour : - déclarer la SARL Dufour Entrepôts recevable et bien fondée en
2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdbc71a6a83181c8cb7
2 novembre 2023
[M] a, le 2 avril 2019, assigné la société Duffour Foncier Aménagements et M.
7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021996077
17 mars 2010
Vu la décision du 6 mai 2009 par laquelle le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, a prononcé l'admission des conclusions du pourvoi de la COMMUNE DE SAINT-REMY-SUR-DUROLLE dirigées contre l'arrêt du
DTA_2005259_20221206
6 décembre 2022
Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
6253c8ccbd3db21cbdd864cd
2 octobre 2002
La société des transports DUCROUX a relevé appel de cette décision et a payé à Monsieur Y... celles de condamnations qui étaient assorties de l'exécution provisoire, soit la somme de 4.081,28 francs.
CHAMBRE 2 SECTION 2
61625c96d64a6b1f51487730
13 février 2014
Elles précisent que la société DUFOUR, en qualité de propriétaire du camion nacelle endommagé, et la société AXA BELGIUM, subrogée dans les droits et actions de la société DUFOUR à hauteur de la somme
6253c955bd3db21cbdd87f76
28 février 2006
DUBOU C/ S.C.P. PERNAUD DAUVERCHAIN PERNAUD ORLIAC DAUVERCHAIN COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 28 FÉVRIER 2006 APPELANTE : S.C.I.
PCP JTJ proxi fond
6a188c1bcdc6046d47474389
26 mai 2026
OPTIC DUROC dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par M.
civ2
6079436e9ba5988459c42428
17 mai 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE FLACHAT AVAIT CONFIE A LA SOCIETE DURON LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE A ROANNE ; QUE LA SOCIETE
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869066
6 mai 2009
Yann Aguila, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Le Griel, avocat de la COMMUNE DE SAINT REMY SUR DUROLLE, - les conclusions de M.
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