[T] a évoqué la forte probabilité d'un écoulement continu de la chasse d'eau, exclu l'incidence d'un écoulement trop faible du groupe de sécurité du chauffe-eau et retenu que l'arrêt du sanibroyeur de

mentionné qu'en dehors du « point 15 », les époux [O] ne bénéficiaient d'aucun signe apparent de la présence du réseau d'adduction d'eau potable, si bien que leur présence constituait indéniablement une

En sortie de barrage, le brassage de l'eau est impressionnant.

"; que l'expert a, dans son rapport, discuté d'une autre question puisqu'il s'est interrogé sur l'action éventuelle d'un mélange différent (eau, teepol, soude et chlore) ; qu'en homologuant néanmoins

au niveau du mur séparatif, des réseaux eaux pluviales, eaux vannes et eaux usées du pavillon de M. et Mme [F] mitoyen avec celui de Mme [B] ; qu'il a été constaté, en effet, de nombreux écarts aux joints

Se plaignant de désordres affectant notamment l'installation d'eau chaude sanitaire, le syndicat des copropriétaires a, après désignation en référé d'un expert, assigné les locateurs d'ouvrage et leurs

Y..., qu'elle avait employé en qualité de gérant salarié d'un magasin à l'enseigne "Au bas prix" du 3 mai 1984 au 10 juin 1985, diverses sommes à titre de remboursement d'un branchement d'eau, de restitution

X..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la SAUR Direction générale et du Syndicat des eaux de Barjac, les conclusions de M.

'eau potable. 2.

de distribution d'eau de la ville de Chenove, s'est prévalue du règlement du service des eaux de cette ville, adopté le 30 décembre 1991 par le conseil municipal, pour soutenir que la fuite s'était produite

18 et L. 433-13 du Code du travail, ensemble l'article 378 du nouveau Code de procédure civile, l'union générale des syndicats FO Vivendi et filiales et le syndicat FO de la société Avignonnaise des eaux

du Montroucous", a dit quelle avait commis des actes de contrefaçon ou imitation illicite de marques au préjudice de la société Somolac Sources du Mont Roucous, actuellement dénommée la société des Eaux

Norbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 7 décembre 2000, qui a condamné pour rejet nuisible à la vie piscicole et pollution des eaux, la première à 1 000 000 francs

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat mixte pour l'intercommunication des réseaux d'alimentation en eaux

qu'en l'occurrence il ressortait du rapport d'expertise que la réception des travaux s'était tenue le 25 mai 1991, de sorte qu'en condamnant la SLC à mettre en conformité le branchement du compteur d'eau

Une réserve incendie, alimentée par une canalisation d'eau disposant de son propre compteur, a été réalisée par la société Fayat entreprise TP. 4.

, a saisi le tribunal aux fins d'indemnisation par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble dans lequel est situé ce lot (le syndicat des copropriétaires) des préjudices résultant de dégâts des eaux

pluviales ci-dessus (scellé n° 1) et ceux réalisés dans la buse de rejet des eaux pluviales dans le ruisseau Le Thurieux et dans ce cours d'eau en aval du point de rejet (scellés 3 bis et 5), ne démontre

copropriétaires, seule invoquée par l'assuré et le bénéficiaire, un article 15.2 qui exclut spécifiquement : 'les dommages matériels et immatériels causés par un incendie, une explosion ou un dégât d'eau

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 26 décembre 2011, Madame [S] a déclaré à la MAF, entre autres désordres, l'apparition de désordres d'infiltrations d'eau au rez de jardin et au