RG 24/00344 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIYTS Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2024, à 19h32, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

prolongation du maintien au centre de rétention de [H] [U] né le 24 Décembre 1997 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 15 juillet 2025 à 10 h 52 par courriel, par Me Elise

Élysées, et de quatre cent quinze mille sept cent quatre vingt neuf euros et trente cinq centimes (415.789,35 €) pour le passif de la S.C.I. Montaigne.

qu'elle s'est déroulée le 11 novembre 2018, date à laquelle les chefs d'Etat participaient en ce même lieu, à la cérémonie de commémoration du centenaire de l'armistice de 1918 remontant les Champs-Elysées

à Fontenay-le-Comte, pour un horaire de 2x8 ; que l'entreprise utilisatrice ayant mis fin prématurément au contrat de mise à disposition, la socité Elite à proprosé à M.

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Elite T.T., société à responsabilité limitée, dont

A défaut d'un quantième identique, le délai expire le dernier jour du mois. 8.

C D d'évacuer l'emplacement que son bateau " Elisa " occupe dans le port de Cassis, sous astreinte de 250,00 euros par jour de retard et dire qu'à défaut, il y sera procédé d'office aux frais et risques

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que François X... est décédé le 4 mai 1996 en laissant à sa succession, d'une part, sa veuve, Elise

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 avril 2010), que Mme X..., engagée le 14 janvier 1993 par la société Comédie et studio des Champs-Elysées

Vu la requête, enregistrée le 29 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Elise A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) de rectifier pour erreur matérielle

; 2°) de mettre à la charge la commune d'Eloise et la société TDF une somme de 3000 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

AVRIL DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [P] [T] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] (ANCIENNE URSS) [Adresse 1] [Localité 2] de nationalité Française représentée par Maître Elise

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 19 mars 2025.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Champs-Elysées Coiffure, société à responsabilité limitée,

DEMANDEUR : HABITAT 76, OPH du Département de Seine-Maritime 112 boulevard d’Orléans CS 72042 76040 ROUEN CEDEX 1 Représenté par Mme [W], munie d’un pouvoir spécial DEFENDEURS : Mme [A] [Y] rue Elisée

O R D O N N A N C E *********** CONTESTATION D'ETAT DE FRAIS *********** DEMANDEUR A LA CONTESTATION : Monsieur Maurice X... ... 31130 QUINT-FONSEGRIVES comparant en personne Monsieur

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 janvier 2024, la société Elite Restaurant, représentée par la Sarl RD avocat (Me Dandan), demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

en cassation d'un arrêt n 92-19111 rendu le 4 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (23e Chambre, Section B), au profit : 1 ) du syndicat des copropriétaires de l'immeuble 11 bis-13, avenue Elysée