COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE JANVIER DEUX MILLE SIX REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Robert X... ... 20222 POZZO BRANDO représenté par la SCP R.

état des rapports de Robert X... avec les dirigeants de la société, de son "absolue connivence" avec eux selon l'opinion d'un tiers, et à faire état de manière vague et imprécise de sa participation à

usage d'une fausse qualité, la qualité de salarié de l'entreprise de Robert Y... ayant été bien réelle; qu'en outre les sommes dont Robert Y... demandait le paiement, qui avaient été versées par la caisse

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 7 septembre 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Dit n'y avoir lieu à mettre hors de cause la société Brice Robert participations ; Attendu, selon l'arrêt

Robert X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de la compagnie La Suisse, venant aux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Bureau d'études Jean Robert, dont

Robert X..., demeurant Les Trois Puits à Rilly-la-Montagne (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2ème section), au profit de M.

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 10 janvier 1991, qui, dans les poursuites engagées contre Théodore Z... du chef d'infractions au

Robert et René Y..., les conclusions de M.

FAITS ET PROCÉDURE En 1998, Monsieur Sully ROBERT à l'enseigne "Resto-bar de la Zone" a repris l'exploitation d'un local à usage de bar restaurant situé ... à Sainte Clotilde, donné en location par

Robert, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.

cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et

En février 2007, des barrières ont été implantées en travers du chemin, sur la propriété de Robert X....

ENTRE : Robert F.

C / Robert A... ------------------ ARRÊT no 1125-07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 4 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour recel de vol, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 20 juin 1996 qui, les a condamnés, le premier pour vols aggravés et abus de confiance à 2 ans d'emprisonnement et a ordonné