de Lyon, 15 mars 2004) d'avoir accueilli la demande d'indemnité de licenciement alors, selon le moyen, qu'en estimant que pour déterminer l'ancienneté donnant droit à l'indemnité de licenciement, il fallait

Decathlon et la SNC Promiles serait à négliger, qu'il aurait été adopté dans un proche passé pour des raisons totalement étrangères aux intérêts économiques en jeu, qu'en réalité le processus de fabrication

qu'en retenant néanmoins la responsabilité de la société Shell, la cour d'appel a violé l'article 1384, alinéa 2, du Code civil ; 2 / qu'à supposer fautive l'exploitation sans autorisation de la fabrication

Fabrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 25 juin 1998, qui, l'a débouté de ses demandes après relaxe de la SOCIETE COOPERATIVE GROUPE CENTRE

être considérés, pour leur classement tarifaire, comme un article complet ou fini présenté à l'état démonté ou non monté lorsqu'ils subissent une opération d'ouvraison de nature à parachever leur fabrication

fabrication artisanale, la société MAISON APOLLINAIRE a commis une faute au préjudice de la société ENS dont al communication est axée sur la fabrication artisanale et traditionnelle du chocolat (arrêt

suite, Philippe E..., partie civile demanderesse, de ses demandes, fins et conclusions ; "aux motifs que, le 23 janvier 1992, vers 4 heures, un accident du travail s'est produit dans l'atelier de fabrication

Justice à PARIS, le sept novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Chambre patronale de la boulangerie et pâtisserie de l'Allier à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs qu'il ne pouvait être reproché au préfet de l'Allier d'avoir, en 1953, réglementé la fabrication

du modem, et dans la conclusion qui en est tirée par Sectrad que la société Ordex ne compterait pas relancer cette fabrication; qu'en s'abstenant de rechercher si ce motif pouvait à lui seul justifier

, enfin, que la mécanisation de la fabrication était réduite à une presse pour le moulage, la cure de béton étant affectée au seul séchage des éléments ; qu'en affirmant que l'activité de fabrication exercée

Fabrice Z..., domicilié [...] , 3°/ à M. Fabien Z..., domicilié chez Mme Aurélie A...[...] , 4°/ à M. Sylvain Z..., domicilié [...] , 5°/ à M.

°/ que la partie II.B de la Documentation chimique et pharmaceutique du dossier d'AMM du Paroex, intitulée « Méthode de préparation », contient une description détaillée des différentes étapes de fabrication

responsable de la commercialisation, employant plusieurs pharmaciens et un médecin au sein de la société ne pouvait prétendre avoir ignoré la législation relative à la santé publique ; qu'il lui fallait

d'imposition et le montant du tarif fiscal de base, sont fondés sur des critères objectifs et ne comportent pas d'effet discriminatoire, au sens de l'article 95 du traité, en faveur des voitures de fabrication

société Spie fait grief à l'arrêt de dire que la société MAB a commis une faute en résiliant unilatéralement le contrat de sous-traitance et de la condamner au paiement de sommes au titre des frais de fabrication

F... ou Julie G... ; que l'intimé était d'ailleurs également destinataire de certains de ces courriels ; Attendu que le nombre de courriels reçus par Fabienne A... que communique l'appelant durant ses

X..., ancien chef de fabrication de l'usine UCANOR, et Jacques Y... ; qu'il en résulte que la composition de ce produit, élaboré par les soins précis d'UCANOR, n'était déterminée par aucune réglementation

Y... apparaissent insuffisamment probantes, en l'absence au dossier de tout élément de recoupement, à établir, de manière indubitable, la responsabilité pénale de Raymond X..., dans la fabrication des

. ; "aux motifs propres que les violences commises contre la tenancière du débit de boissons, les outrages envers le gendarme Fabrice A... et la rébellion lors de son interpellation étaient établis