Codes de loi français

Article Annexe IIa

les potages X X C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds X X C1-3.3 Produire des mets à base de poissons, coquillages, crustacés, mollusques X X C1-3.4 Produire des mets à base de viandes, volailles, gibiers

Article Annexe I

Gibiers. Fruits et légumes frais et secs. Desserts. Produits semi-élaborés. En fonction des produits culinaires et/ou de leurs utilisations, on se limitera à : 1.9.

Article 9

Titre III : Abattage de certains gibiers d'élevage à plumes., Art. 35, Art. 36, Sct. Titre IV : Salle d'abattage agréée pour les palmipèdes gras., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Sct.

Article Annexe

carrosserie. 45.20B-E Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : électricité, électronique. 45.40Z-P Réparation de motocycles. 47.22Z-A Boucherie. 47.22Z-B Boucherie-charcuterie. 47.22Z-C Boucherie chevaline. 47.22Z-D Volailles, gibiers

Article Annexe

partir de postes fixes tels que huttes, tonnes, gabions et hutteaux mobiles, le chasseur tient à jour un carnet de prélèvements selon les modalités fixées par l'arrêté du 21 janvier 2004 relatif au carnet de prélèvements pour la chasse de nuit au gibier

Article ANNEXE

Commission d'indemnisation des dégâts du grand gibier : Décret n° 75-542 du 30 juin 1975, modifié par le décret n° 79-1100 du 30 décembre 1979.

Article Annexe IIc

C1-3 Cuisiner C1-3.1 Réaliser les potages C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds C1-3.3 Produire des mets à base de poissons, coquillages, crustacés, mollusques C1-3.4 Produire des mets à base de viandes, volailles, gibiers

LEGIARTI000028252328

Filière maraîchage en agriculture biologique Département du Gers Union départementale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale du Gers Gers santé ruralité INTERBOVI-GERS Viandes de qualité du Gers : viandes d'élevage et gibier

Article II

vivants. 51. 2EA 3, 10 Commerce de gros de fruits et légumes. 51. 3AA 3, 20 Commerce de gros de viandes de boucherie. 51. 3CA 4, 90 Commerce de gros de produits à base de viande. 51. 3DA 2, 60 Commerce de gros de volailles et gibiers

Article Annexe

Fabrication de boissons non alcoolisées élaborées. 15. 9 TB Fabrication de boissons gazéifiées. 51. 1 PA Centrales d'achats alimentaires. 51. 3 AA Commerce de gros de fruits et légumes. 51. 3 EA Commerce de gros de volailles et gibiers

Article ANNEXE 2

protégées identifiées par un symbole autre que ● ou ■ dans l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé sont soumises à la présente ligne De 1 à 25 s.o. 26 et plus - Autres espèces de charadriiformes listées à l'arrêté du 26 juin 1987 (espèces de gibier