Gilbert X..., 2 / Mme Arlette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit : 1 /

Gilbert A..., 3°/ M. Z... du Y..., architecte, demeurant à Paris (6e), ..., mais ayant ses bureaux à Verdun (Meuse), ..., défendeurs à la cassation ; M.

Gilbert X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M. et Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [B], de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société CIC lyonnaise de banque, de la

une requête enregistrée le 9 mai 2022 et des mémoires complémentaires enregistrés les 6 juillet et 1er décembre 2022, le centre hospitalier régional de Grenoble, représenté par le Cabinet Le Prado-Gilbert

Ali, Gilbert, Hamlaoui C / Ministère Public Y... Bernadette Z... Fernand Dossier no 07 / 01080 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...

(voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 11   décembre 2025 en un comité composé de   :   María Elósegui, présidente ,   Gilberto

J.F. contre la France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 11   décembre 2025 en un comité composé de   :   María Elósegui, présidente ,   Gilberto

(voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 11   décembre 2025 en un comité composé de   :   María Elósegui, présidente ,   Gilberto

services pénitentiaires de Paris a prolongé son maintien à l’isolement pendant trois mois, jusqu’au 22 avril 2026 ; 2°) d’enjoindre au directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris de lever

Au cours de l'audience publique tenue le 5 septembre 2022 à 10h10 en présence de Mme Gilbert, greffière d'audience, M.

Agnès TAPIN, Présidente de chambre exercant les fonctions de Conseillère, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Sarah-Lisa GILBERT

Gilbert, Henri, Fernand Y..., demeurant à Saint-Tropez (Var), Route de Sainte-Anne, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section B), au

Gilbert D..., demeurant ..., 75 / de M. Maurice R..., demeurant ..., 76 / de Léon Chalimon, domicilié ..., 77 / de M. Bernard XL..., demeurant ..., 78 / de M.

B, représenté par la SARL Le Prado-Gilbert, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nîmes du 28 mars 2023 ; 2°) à titre principal, de renvoyer l'affaire au tribunal

Fulchiron, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat du département du Pas-de-Calais, service de l'Aide sociale à l'enfance et de [5], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SARL Le Prado - Gilbert, avocat aux Conseils, pour la société Minakem.