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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b21b9ba5988459c55d8a
9 novembre 1976
9 novembre 1976
Sur le moyen unique : Attendu que la voiture automobile que conduisait Khaouani, représentant de la société Au Pierrot gourmand, ayant, le 21 décembre 1972, heurté un poteau télégraphique après avoir
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67134bf9208351cec658666b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
AGENCE GOURMANDE pris en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages)
Source officielleTrib. de Commerce
69fdb692cdc6046d470810ed
7 mai 2026
7 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 07/05/2026 JUGEMENT DU SEPT MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F592 Procédure 2025RJ0286 LIQUIDATION JUDICIAIRE APRÈS RJ DE : La société LA PALETTE GOURMANDE [Adresse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10624
16 mai 2018
16 mai 2018
Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 avril 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Frères Gourmands, société par actions simplifiée
Source officielle5ème Chambre
6971f849cdc6046d4739f483
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Par acte du 13 juin 2018, la SARL Au Moulin Gourmand a acquis un fonds de commerce de boulangerie-pâtisserie à [Localité 3].
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01104
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté la société Gourmaud Sélection Orvia de ses demandes, AUX MOTIFS QUE « La Société GOURMAUD SELECTION ORVIA, demandeur en première instance
Source officielle2ème Chambre
6341140358bc223e2e3f09de
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[R] se sont également portés cautions de tous les engagements de la société Idées gourmandes dans la limite de la somme de 60 000 euros.
Source officielle2ème Chambre
642e75e58b510604f5bc1f35
4 avril 2023
4 avril 2023
EXPOSE DU LITIGE La SARL NOS ANGES GOURMANDS, constituée par Madame [D] [M], gérante, et Monsieur [W] [K], a été immatriculée le 15 octobre 2013 et a ouvert un compte dans les livres de BNP PARIBAS
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307412_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A... et l’EARL Le Potager des Gourmands de Feucherolles, représentés par Me Le Gunehec, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision de refus du successeur présenté par M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307413_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A... et l’EARL Le Potager des Gourmands de Feucherolles, représentés par Me Le Gunehec, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision de refus du successeur présenté par M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007755995
12 juin 1989
12 juin 1989
"MAISONS GOELAND" à compter du 27 février 1986 ; Article 1er : Les requêtes nos 82 059 et 82 126 sont rejetées.
Source officielleTrib. de Commerce
69aef400cdc6046d470e1965
23 janvier 2025
23 janvier 2025
……VIENNE JUGEMENT23/01/2025DU VINGT-TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F25 Procédure 2022RJ176 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : la société AU PARADIS GOURMAND [Adresse 1] Date d'ouverture
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00929
20 novembre 2019
20 novembre 2019
N..., ayant été domicilié [...] , 2°/ la société L'éloge gourmande, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2018 par la cour d'appel de Lyon (3e
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:445771.20211020
20 octobre 2021
20 octobre 2021
Il résulte de l'instruction, et notamment des pièces produites devant le Conseil d'Etat, que la commune de Thorame-Basse a commandé le 6 février 2020 et reçu le 7 février 2020, douze " paniers gourmands
Source officielleChambre 1-4
63c1050bbf9fd47c90a13588
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Par ordonnance du 28 juillet 2022, le Président de la chambre a déclaré irrecevables les conclusions de la SARL LE GOELAND du 7 mars 2022.
Source officielle6e chambre
615e0d92c25a97f0381f4e00
10 février 2015
10 février 2015
[Z] est fondé sur une cause réelle et sérieuse, et a condamné son ancien employeur, la société LES GOELANDS à payer à M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e64af1cdc6046d47e8e269
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 20 juin 2025 par : EURL LA SOURIS GOURMANDE
Source officielle4ème Chambre
603849dd8eab1162792a8aec
25 février 2021
25 février 2021
Sauzon ; - débouté les sociétés Goéland Factory, [V] [T] et MMA Iard de leurs demandes dirigées contre les sociétés Mar I Arte ; - condamné in solidum la société Goéland Factory et la société [V] [T
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101357
27 novembre 2013
27 novembre 2013
X... et de la SCI Les Goélands à l'encontre de M.
Source officielleChambre 4-5
662b43a4fe25450008314720
25 avril 2024
25 avril 2024
[FD] [D], client, du 25 septembre 2019 : 'étant client régulier de la boulangerie Fournil gourmand à [Localité 5], atteste sur l'honneur que Mme [YD] [I] était bien vendeuse en boulangerie chez M.
Source officiellePage 11 sur 152
LA COSINA GORMANDA
26/05/2026
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GORMAND, Frédérique, Andrée, JUDAS
07/05/2026
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GORMAND, Nathalie, Diane, Brigitte, GORMAND
04/03/2026
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GORMAND, Frédérique, Andrée, JUDAS
04/03/2026
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Lo petiot gormand
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
16/01/2026
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