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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372101cd580146773f0325
26 septembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Hélène A..., demeurant à Paris (13ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1985 par la cour
Cour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8da
16 décembre 2010
Bernard X...
civ1
613724bacd58014677417e04
23 mai 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Gabriel X... et Hélène Y... se sont mariés le 9 mars 1924
6253caccbd3db21cbdd8c194
26 juin 2008
Par déclaration du 24 février 2008, Guiseppe X..., Anne-Marie X... et Marie-Hélène X... relevaient appel de cette décision.
61372166cd580146773f36f9
4 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène Z..., épouse X..., née le 9 janvier 1928 à Trubin (Tchécoslovaquie), de nationalité française
2 SS
CETAT:CETATEXT000008088223
29 juillet 2002
Bernard K..., à M. Patrick L..., à M. Jean-Louis M..., à M. Pierre N..., à M. Daniel O..., à M. Jean-Luc P..., à M. Bernard Q..., à M.
613720aacd580146773ed2e0
18 janvier 1989
Bernard, Massip, Viennois, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre
2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008094970
Bernard F..., M. Dominique G..., M. Christian H..., M. Michel I..., M.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007920939
29 janvier 1997
Bernard Y... au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées. Article 6 : La présente décision sera notifiée à M. Hélène-Marie X..., à M. Etienne Z..., à M.
6253cce1bd3db21cbdd9194b
16 juillet 2014
et qu'ainsi Hélène X...
6253ca73bd3db21cbdd8b127
19 décembre 2007
Hélène X... Mireille X... Pierre X... C / S. A.
CHAMBRE 1 SECTION 2
66a33c2802a12a235bae6d3e
25 juillet 2024
INTIMEES Société TEREOS FRANCE Union des Sociétés Coopératives Agricoles, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Marie hélène
Pôle 4 - Chambre 8
615e0e07c25a97f0381f5183
20 décembre 2012
[Adresse 2] [Localité 5] Rep/assistant : Me Frédéric MENGES, avocat au barreau de PARIS (toque : D284) INTIMEE SCI SCI DE L'HOTEL RESIDENCE DE TOURISME DE LA GRANDE MOTTE SAS RESIDENCE BERNARD
6253c971bd3db21cbdd88545
11 mai 2006
Hélène DA CAMARA ...
Chambre Sociale-Section 1
62678d5e189ce3057d201c9d
25 avril 2022
D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ vingt cinq Avril deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [R] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Bernard
613721aacd580146773f5ccd
19 mai 1992
Bernard Z..., demeurant à Senneville-sur-Fécamp, Fécamp (Seine-Maritime), 5°/ M. Georges B..., demeurant à Senneville-sur-Fécamp, Fécamp (Seine-Maritime), 6°/ M.
6253cc7fbd3db21cbdd9043b
11 mars 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, M.
6253cd80bd3db21cbdd938b4
9 janvier 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
660f94f0a40f8b0008cb7359
4 avril 2024
DE REALISATION DE GESTION IMMO BILIERE DE CONSTRUCTION (SERGIC) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 5] Représentant : Me Bernard
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022486916
2 juin 2010
Bernard HE, demeurant ..., M. Bernard QC, demeurant ..., Mme Isabelle AC, demeurant ..., Mme Suzanne AAU, demeurant ..., M. Henri HD, demeurant ..., M. Jean-Jacques AET, demeurant ..., M.
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