.. se fondait sur les déclarations de Mme X... pour en déduire que Eliane C... l'avait surpris par un ralentissement brusque, commettant ainsi une manoeuvre perturbatrice, lui ayant imposé de venir heurter

les déclarations d'Eric X... lorsqu'il affirme qu'il avait l'avant de son véhicule à hauteur de la roue avant gauche du véhicule Ford Fiesta lorsque son conducteur s'est déporté sur la gauche et a heurté

A... a précisé que la golf de couleur claire circulait à faible allure, semblant chercher sa route, que le véhicule avait franchi la ligne continue et avait heurté la golf noire qui circulait en sens inverse

Z... et à Jean-Michel B... une incapacité totale de travail n'excédant pas trois mois ; "aux motifs que Jean-Michel B... admettait s'être déporté sur la gauche ; que Stéphane A..., craignant de heurter

du procès-verbal n 2604/1991 du peloton d'autoroute de Laval que Christophe Y... s'étant arrêté un quart d'heure sur la bande d'arrêt d'urgence pour conjurer un accès momentané de somnolence, a été heurté

inverse, que selon le prévenu, il circulait normalement lorsque croisant une file de voitures, l'une d'elle placée en troisième ou quatrième position, s'est déportée, placée en travers et est venue le heurter

tenir à la disposition du salarié ; que c'est au salarié qui réclame des dommages et intérêts pour un retard dans la délivrance du certificat de travail, de justifier qu'il l'a réclamé et qu'il s'est heurté

seul et même but ; que l'arrêt attaqué se borne à retenir que la demande de nullité de l'acte de cession du 7 avril 2016 a été présentée par conclusions du 21 juillet 2021, de sorte que la demande se heurte

[P], les actions qu'ils détenaient dans le capital des sociétés Herbette, [Personne physico-morale 2]Herbette couverture, [Personne physico-morale 3], Herbette plomberie, Blondin Roussel SN, Adelec

aux faits ; 2°/ qu'à supposer même que le récipient implique une fermeture pour isoler la boisson de l'extérieur, c'est ajouter au texte que de le cantonner au seul récipient doté d'une fermeture hermétique

fait grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, que d'après l'article 10 du protocole final de la convention de sécurité sociale entre la République française et la Confédération helvétique

travail de nuit ne revêt un caractère exceptionnel que lorsqu'il ne figure pas dans le cycle de travail habituel de l'entreprise; qu'il est constant et non contesté que l'activité de la société Heckett

l'existence d'une station service sur la parcelle vendue, sans justifier, en réfutation des conclusions de la société FRAIM, en quoi la vérification des droits acquis par la locataire commerciale se serait heurtée

. ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attend que, victime d'un accident de ski au cours duquel, heurté par un "surfeur",

provisionnelle de 100 000 euros à valoir sur l'indemnisation de son préjudice, alors, selon le moyen, que la demande d'indemnisation d'un chef de préjudice déjà réparé par une décision précédente se heurte

louage d'ouvrage sont eux-mêmes tenus et l'arrêt ayant constaté que, sauf en ce qui concerne l'absence des garde-corps, le juge des référés ne pouvait statuer à l'encontre des constructeurs sans se heurter

A... qui indiquait clairement dans chacune d'elles que Mme Y... avait eu des dificultés le 4 avril au matin pour entrer dans la cour de la poste et avait heurté les piliers du portail de l'entrée, et d'avoir

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 24 novembre 1991), que la voiture de Mme X..., qui circulait sur la file de gauche, a été heurtée

si le salarié s'était, comme il le prétendait, effectivement rendu à plusieurs reprises au lieu de travail du représentant légal de l'association pour y réclamer les documents litigieux et s'y était heurté

si le salarié s'était, comme il le prétendait, effectivement rendu à plusieurs reprises au lieu de travail du représentant légal de l'association pour y réclamer les documents litigieux et s'y était heurté