CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 082 résultats pour « Hubert-Hugoud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137246bcd58014677415587

Cassation

11 mai 2005

11 mai 2005

Victor Hugo 1 et 2, filiales de la société en nom collectif de Saint Pray, ont acquis divers immeubles par l'intermédiaire de la société cabinet Ribereau ; que la revue immobilière "la lettre M2" a publié

Source officielle

Page 11 sur 1005

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00506

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Henriette A..., veuve Z..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 25 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige les opposant au Fonds commun de titrisation Hugo

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f11e

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 9ème chambre, en date du 19 janvier 2005, qui a relaxé Thierry X..., Jean Y... et Hubert

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Hubert Y

6079a87f9ba5988459c4d802

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Jean-Pierre, partie civile , contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Hubert Y... du chef d'injures non publiques

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Hubert Y

6137261acd58014677422f91

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Jean-Pierre, partie civile , contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Hubert Y... du chef de diffamation non publique

Source officielle
CC

civ3

613721c6cd580146773f72c5

Cassation

29 juin 1992

29 juin 1992

Ponteves, demeurant lieudit "Tamaris, villa "les Acacias" à La Seyne-sur-Mer (Var), 2°) la SCI Hubert Michel de A..., dont le siège social est sis ... (8e), 3°) la SCI Les Palmiers III, dont le siège

Source officielle
CC

comm

61372304cd5801467740462e

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

Hubert et Michel Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des époux X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372416cd580146774121d4

Cassation

30 avril 2003

30 avril 2003

Y..., Georges, Claude, Michel et Hubert X... et Mme Z..., (les consorts X...), ont fait assigner en référé, sur le fondement de l'article 145 du nouveau Code de procédure civile, Mme Irène X... et ses

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421bda

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Jean-Hugues, - X... Marie-Hélène, épouse Y..., - A...

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d878

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Hugo, - Y... Claude, - A...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300022

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Hubert, François-Xavier et Gonzague X... et Mmes Dorothée et Bérangère X...

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb33

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Henri Garric, conseiller, président, Hubert Levet et Francis Pessy, conseillers, assesseurs, assistés de M. Christian Melon, greffier, en présence de M.

Source officielle
CC

comm

613723cfcd5801467740e791

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Gilbert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 août 1998 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre civile), au profit de la société Laiterie Hubert Triballat, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CC

comm

61372267cd580146773fcac9

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

X..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Hubert peintures, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372249cd580146773fbbc1

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Hubert de C..., 5 ) M. Antoine de C..., 6 ) Mme Antoine de C..., demeurant tous Château de Sarrabat Berlanne à Morlaas (Pyrénées-Atlantiques), 7 ) M.

Source officielle
CC

comm

61372412cd58014677411dfc

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

d'appel que l'accumulation du passif de la société MTM n'était pas consécutive à des erreurs de gestion de sa part mais à des "circonstances malheureuses extérieures à sa volonté", savoir le cyclone Hugo

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300548

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

; qu'en jugeant que la notification de ce repentir à la société Eponine était nul et de nul effet, au motif qu'une associée et un employé de cette dernière avaient créé une autre société, la société Hugo

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301343

Cassation

25 novembre 2009

25 novembre 2009

Hubert X... et de Mme F... diligentée par le bailleur ; que MM.

Source officielle
CC

cr

6137261ccd58014677423058

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

directeur, ont fait l'objet de promotions ; que le but poursuivi par les auteurs de la diffusion du tract d'attirer l'attention sur une telle situation est légitime ; que les propos incriminés, non dénués d'humour

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03544

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

acte du 10 avril 2013, ont été cités à comparaître par le procureur de la République, sous la prévention de violences aggravées, le premier sur les quatre antagonistes, la seconde sur Jacques C... et Hubert

Source officielle