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441 résultats pour « Isabelle BARAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd88400

Appel

21 février 2006

21 février 2006

97425 LES AVIRONS Tous deux représentés par Me Dominique RIVIERE (Avocat au barreau de Saint Denis ) INTIME : Monsieur Lo'c A... 76, chemin Bras Canot 97435 SAINT GILLES LES HAUTS Représentant : Mme Isabelle

Source officielle

Page 11 sur 23

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CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884d8

Appel

21 février 2006

21 février 2006

AVIRONS Tous deux représentés par Me Dominique RIVIERE ( avocat au barreau de Saint Denis ) INTIMÉ : Monsieur Jean Yves A... 28 impasse des Margosiers 97427 ETANG SALE LES HAUTS Représentant : Mme Isabelle

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:443396.20221129

Admin. suprême

29 novembre 2022

29 novembre 2022

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Balat, avocat de MM. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008170124

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

de la jeunesse et des sports de Rhône-Alpes lui a enjoint de restituer le diplôme d'extension de compétences professionnelles au brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien (BAPAAT

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978511af6ba0065f4341

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

SMA Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-françois JOURDAN - Me Joseph MAGNAN - Me Sandra JUSTON - Me Françoise BOULAN - Me Charles TOLLINCHI - Me Isabelle FICI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11079

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Rouchayrole, conseiller, les observations écrites de Me Balat, avocat de Mme [H], de Me Isabelle Galy, avocat de l'association Les Cuisineries françaises, après débats en l'audience publique du 4 novembre

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470903.20230512

Admin. suprême

12 mai 2023

12 mai 2023

B A, Yakouba Hamed Bagaté, Abdourahamane Baldé, Malang Baldé, Loceni Bamba, Mohamed Barry, Stephen Bonsu, Famah Camara, Ismael Benjamin Camara, Kaba Camara, Mohamed Camara, Moussa Camara, N'fassory Camara

Source officielle
TJ

Section des Référés

6965564ccdc6046d4710a7d3

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

par son syndic la société BNP PARIBAS REAL ESTATE PROPERTY MANAGEMENT (BNP PARIBAS REPM) dont le siège social est sis 50 cours de l’Ile Seguin - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Maître Isabelle

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5e780cdc6046d47521fe0

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Emmanuel BARATTE, M. Bruno JARDIN, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61477cdc6046d4755d806

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, M. Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61579cdc6046d4755eec6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, M. Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f6159dcdc6046d4755f159

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, M. Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61641cdc6046d475600ea

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, M. Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b135

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

(avocat au barreau de SAINT DENIS) MAITRE BADAT Z... ... BP 735 97400 SAINT DENIS Représentant : Me Philippe SERS (avocat au barreau de SAINT DENIS) Maître CHAVAUX ET PICARD ...

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5baf1cdc6046d474ed49e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Emmanuel BARATTE, Président, M. Arnaud du PELOUX, Mme Corinne BERENGUER, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5dfcacdc6046d47517c95

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Emmanuel BARATTE, Mme Pascale BOUTBOUL, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61679cdc6046d475604cb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, M. Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f616a8cdc6046d475607f3

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, M. Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f616f0cdc6046d47560c99

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, M. Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc45

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

H 15, rue de la Baume 75008 PARIS représentée par Me Olivier BARRAT (CAPSTAN avocats), avocat au barreau de PARIS, toque : K 020, succédant à Me Isabelle REYMANN COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle