PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.

Jean Pilo- contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 1988 qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 15 000 francs d'amende, a ordonné

Jean Y..., pris en sa qualité d'héritier de sa mère, Mme Adrienne Y... décédée en cours d'instance, demeurant ..., 40000 Mont-de-Marsan, 5°/ de M.

rendu (e) le 14 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 01116 Copies exécutoires délivrées à : Me Benoit PIRO

APPELANTS : LA COMPAGNIE D'ASSURANCES ASEGURADORA COLSEGUROS, prise en sa qualité d'assureur de la Compagnie WEST CARIBBEAN AIRWAYS, prise en la personne de son représentant légal Carera 13 A No29-24 Piso

PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.

Jean Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1994 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre B), au profit de la Banque nationale de Paris, dont le siège est ..., défenderesse

Jean-Pierre C..., demeurant Lotissement Pinsat, n° 70 Côté magasin La Tchène, rue Docos, à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), 7 ) de M.

Il est ignoré quel était le planning du chantier lors de la liquidation de la SARL Piro Bat et donc l'incidence réelle de cette défaillance sur l'avancement des travaux.

qu'elle maîtrise parfaitement ces langues car l'arménien est sa langue d'origine et le russe sa langue maternelle, que durant sa formation de master 2 traduction/interprétariat juridique à l'université Jean

APPELANTS : LA COMPAGNIE D'ASSURANCES ASEGURADORA COLSEGUROS, prise en sa qualité d'assureur de la Compagnie WEST CARIBBEAN AIRWAYS, prise en la personne de son représentant légal Carera 13 A No29-24 Piso

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°24/ Référés Cabinet 2 ORDONNANCE DU : 09 Avril 2025 Président : Madame PICO, Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick Z..., demeurant, Castelnau Saugnac et Muret (Landes), Pissos, en cassation d'un jugement

DEFENDEUR(S) : MASTER CASE (SARL) [Adresse 1] vente accessoires de téléphone mobile, produits high-tech… [Localité 1] : 790 921 696 REPRESENTANT(S) : Monsieur [M] [N] [K], gérant, assisté de Maître Jean-Marc

Descatoire, 14°/ Monsieur Jean M..., demeurant à Haubourdin (Nord), ...

l'Esneval (Seine-Maritime), 4°/ Mme Claude X... épouse Carre, demeurant à Sonay (Indre-et-Loire), 5°/ Mme Hélène X... épouse Carre, demeurant à Saint-Clair-Les-Monts (Seine-Maritime), et actuellement piso

pourvoi formé par : 1°/ le GROUPEMENT d'INTERET ECONOMIQUE PIONEER FRANCE, dont le siège social est à Epuiseau (Loir-et-Cher) Oucques, agissant poursuites et diligences de son président, Monsieur Jean-Pierre

07/11/2006ARRÊT No337NoRG: 05/06286Décision déférée du 04 Novembre 2005 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/2223CLEMENTJean Michel Pio X...représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOTChristiane