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1 170 résultats pour « Jean-Michel TREYNET SCP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90148

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

: Martine, Pierre et Jean-Michel.

Source officielle

Page 11 sur 59

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CC

soc

61372168cd580146773f37e7

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Jean-Marie I..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 2°) Maître Michel XG..., agissant en qualité de syndic au règlement judiciaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885dd

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

Y... née le 21 Février 1961 à BOIS COLOMBES (92) Mialet - 30140 AUBIGNAC Madame Florence X... épouse Z... née le 01 Mai 1963 à BOIS COLOMBES (92) 13 Routes de Mantes - 78580 MAULE représentés par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e60c25a97f0381f55b0

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

de la SCI Morgalor .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b752

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

X... ... 51150 JUVIGNY COMPARANT, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP MIRAVETE - CAPELLI - MICHELET, avocats au barreau de REIMS INTIME :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d7

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

né le 10 Mars 1942 à PNOM PEHN (CAMBODGE) ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Jean Michel ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mademoiselle Sabrina Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdc7

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

assistée par la SCP LESAGE J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5d

Appel

29 décembre 2014

29 décembre 2014

Par jugement rendu le 17 octobre 2013, le tribunal de grande instance de Valenciennes a : - condamné in solidum monsieur Michel X...et son épouse née Lucienne Y...ainsi que la SCP titulaire d'un office

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101207

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

Michel Y... ; que ce dernier a fait construire un immeuble d'habitation sur le terrain ainsi attribué ; qu'en 2005, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201554

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Par ailleurs, ainsi que le souligne la société elle-même, Jean-Michel X... était autorisé à circuler sur l'ensemble du site, y compris dans la zone d'évolution de la chargeuse.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310103

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

immobilière est de trente ans.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100109

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Jean-Michel Z... ; que, cependant, M.

Source officielle
CC

comm

61372130cd580146773f1b73

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

Jean-Michel X..., ès qualités de liquidateur amiable de la société Gray automobiles auto garage X..., société anonyme, dont le siège est à Gray (Haute-Saône), avenue du Général de Gaulle, demeurant à Fresnes

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb49f3cdc6046d47cc86aa

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01218

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

chacun, une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la société Finco, le premier jugement désignant Me Y... ès qualités de mandataire liquidateur judiciaire et le second jugement désignant Me Jean-Michel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300972

Cassation

9 septembre 2014

9 septembre 2014

X... devait conclure avant le 31 mai 2012, et Jean-Paul Y... avant le 31 juillet 2012 ; que Michel X... a déposé de nouvelles conclusions le 24 mai 2012, et Jean-Paul Y... le 17 juillet 2012, respectant

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000020871106

Admin. suprême

17 juillet 2009

17 juillet 2009

Jean-Claude B, demeurant ..., M. Ernest C, demeurant ..., M. Joseph G, demeurant ..., M. Alain J, demeurant ..., M. Jean-Yves D, demeurant ..., M. Bertrand N, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100643

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

X..., notaire, la SCI Erromardie, propriétaire à Saint-Jean-de-Luz d'un ensemble immobilier aménagé en terrain de camping l'a donné à bail commercial à la société Poulou et fils pour une durée de neuf

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc30

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

représenté par la SCP LIBERAS- BUVAT- MICHOTEY, avoués à la Cour, assisté par Me Jean- Louis BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame Evelyne Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb18

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

avocat Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE : Madame Michèle Z...épouse A... ... ... 20000 AJACCIO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour

Source officielle