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411 résultats pour « Joseph AGUERA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035c0290d0bef27898054a6

Appel

4 mars 2016

4 mars 2016

APPELANTE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU RHÔNE [Adresse 2] [Adresse 4] comparante par Mme Christine LHERITIER, Directrice adjointe, munie d'un pouvoir, assistée par Me Alain RIBET de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603705d5fae4fba09dfa1f33

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Eric DEZ, avocat au barreau d'AIN INTIMÉE : SAS [U] ARMATURES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Christian BROCHARD de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60372a2de2a920053f0d7e36

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

14/04145 (Fond) INTIMÉ : SAS RHODIA OPERATIONS Mme [T], responsable des ressources humaines [Adresse 4] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Christophe BIDAL de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61631221615c943a65e0438b

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 30 NOVEMBRE 2011 APPELANTE : SA JOINT LYONNAIS TECHNIQUES INDUSTRIELLES [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Christian BROCHARD de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163ba388e414054bb412226

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

avocat au barreau de LYON Autre qualité : Intimé incident INTIMÉE : ASSOCIATION DU PRADO RHÔNE-ALPES [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] comparant en personne, assistée de Maître Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8b

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

qualité au siège social sis Immeuble Lafayette- La Défense 5-2 place des Vosges-92051 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Maître Jean- Baptiste TRAN- MINH loco Maître Christian BROCHARD de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac36

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

SCA pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 27 rue georges Besse 63050 CLERMONT- FERRAND Représentée et plaidant par Me Z... suppléant la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1db

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

ET : SAS FIGRITA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Route de Saint Agrève 43400 LE CHAMBON SUR LIGNON Représentée et plaidant par la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

616243cc1217cad6c0164a83

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 10 JANVIER 2014 APPELANTE : SAS RHODIA OPERATIONS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Alain RIBET de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

616243cc1217cad6c0164a84

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 10 JANVIER 2014 APPELANTE : SAS RHODIA OPERATIONS [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Alain RIBET de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162e8407dc295bdec6a577f

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

[GM] C/ SA LUSTUCRU RIZ Grosse délivrée le : à : - Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON - Me Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON Copie certifiée conforme délivrée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0e5bc25a97f0381f5569

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

avocat au barreau de LYON Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 13/03427 (Fond) INTIMÉE : SAS EQUATOR [R] [W], Président [Adresse 1] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd87389

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 30 Janvier 2001 RG : 200001850 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2004 APPELANTE : SA LABORATOIRES CAIR LGL représentée par la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6032ef137c256762fe69ac08

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2017 APPELANTE : SA GEFCO FRANCE venant aux droits de la société GEFCO [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier GELLER de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fd95491b204383decc6ee0d

Appel

21 février 2020

21 février 2020

barreau de LYON INTIMÉE : URSSAF RHÔNE ALPES [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Mme [D] [K], Expert juridique RH, en vertu d'un pouvoir spécial en date du 17 octobre 2019, et Me Joseph

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fd95491b204383decc6ee10

Appel

21 février 2020

21 février 2020

barreau de LYON INTIMÉE : URSSAF RHÔNE ALPES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Mme [T] [P], Expert juridique RH, en vertu d'un pouvoir spécial en date du 17 octobre 2019, et Me Joseph

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

616258eda2370d151415abb9

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assistée de Me Pierre PALIX, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : ADAPEI DE [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

616258f0a2370d151415abd6

Appel

19 février 2014

19 février 2014

barreau de LYON substituée par Me Catherine BOTTIN-VAILLANT, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA SANOFI CHIMIE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christophe BIDAL de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616290dbe498f0b428bb83e3

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Représentés par Me Christiane IMBERT-GARGIULO, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMEE : LA SA EURODIF PRODUCTION [Adresse 31] [Localité 5] Représentée par Me Joseph AGUERA, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162da76dda066944ee0e8f0

Appel

23 février 2012

23 février 2012

Janvier 2011 RG : F 09/00108 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 23 FEVRIER 2012 APPELANTE : SAS ABB FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par la SCP JOSEPH

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

JOSEPH AGUERA ET ASSOCIES

SIREN 411440753GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Modification de l'administration.

19/07/2018

Voir →

Modifications et radiations RCS B

JOSEPH AGUERA ET ASSOCIES

SIREN 411440753GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Modification de l'administration.

25/03/2015

Voir →

Modifications et radiations RCS B

JOSEPH AGUERA ET ASSOCIES

SIREN 411440753GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Modification de l'administration.

10/10/2012

Voir →

Modifications et radiations RCS B

JOSEPH AGUERA ET ASSOCIES

SIREN 411440753GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Modification de l'administration.

17/06/2010

Voir →