public communal, destiné à la desserte d'une propriété située 5 chemin de la colline Saint-Joseph à Marseille (13009). 4.

Barthélemy F... et celle de son épouse née Marie Antoinette Y... prédécédée le 6 février 1971 comprend des parcelles bâties et non bâties situées sur la commune de ROCHETAILLEE (Loire) constituant un domaine

Joseph Toussaint A, demeurant ... ; M.

A l'issue du premier tour des élections municipales qui se sont déroulées le 23 mars 2014 à Saint-Joseph (La Réunion), la liste conduite par M.

Joseph, René X..., demeurant ..., 2°) de Mlle Stéphane, Paule B..., demeurant ..., 3°) de Mme Maryse I..., épouse X..., demeurant ..., 4°) de M.

Désirant unifier le... et le Domaine de Nérige dans une même structure, les époux Joseph Z... et Monsieur Hugues Z... ont demandé au Centre de Gestion et d'Economie Rurale-CGER-de l'Aude d'établir un plan

Frédéric J..., M. et Mme Marius G..., du GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES DE FABRE, de M. et Mme Joseph Z..., M.

POURVOI D 0819746 du 18 /09/2008REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Joseph

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Le 9 décembre 2009 à 12 heures 16, un véhicule conduit par Mme Joséphine X..., épouse Y..., a été heurté par un train sur un passage à niveau situé

née le 19 Avril 1927 à LA ROCHELLE (17000) de nationalité Française ... 34300 CAP D'AGDE représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour INTIME : Monsieur Joseph Z...

JEAN-JOSEPH, ORDONNE SA RADIATION DE LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE LA HAUTE-BEAUME, ALORS QU'IL Y SERAIT DOMICILIE "DANS LA MAISON FAMILIALE" DEPUIS SEPTEMBRE 1976, ET ALORS QU'IL PARTICIPERAIT

Henri Y..., 2 / Mme X... épouse Y..., demeurant ensemble à Sausset-les-Pins (Bouches-du-Rhône), domaine de Rocca Mare, allée le Tiboulen, en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1991 par la cour

Joseph, de M. et Mme A..., de MM. Y..., G..., H..., J...

. ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 novembre 2010), que Mme Y... ayant subi, le 16 mars 1999, à l'hôpital Saint-Joseph, une coronarographie

* * * Il y a donc lieu de réformer le jugement dont appel en toutes ses dispositions et de débouter Monsieur Don Joseph X...de ses demandes.

Marie, Joseph, Bertrand X..., demeurant Habitation "Avenir" à Saint-Esprit (Martinique), en cassation d'une ordonnance rendue le 27 novembre 1989 par le juge de l'expropriation du département de la Martinique

Marie-Joseph François Gilles Duboscq, demeurant 4, rue Firmin Gémier à Paris (18ème), 16°) Mme Anne, Claude, Marie, Jacques Bénédicte Duboscq, demeurant 30, cité Endrausse à Lunel (Hérault), 17°) M

C A a demandé au tribunal administratif de Toulouse de condamner l'établissement public local d'enseignement lycée polyvalent Joseph Gallieni de Toulouse à lui verser une somme de 19 750 euros en réparation