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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
327 résultats pour « Julien Bouteiller »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 228-4.15
Des bouteilles de rechange doivent être prévues si on utilise des appareils respiratoires autonomes. 7.
Article Annexe I
Prescriptions générales Définitions "Récipient à pression transportable ” : récipient couvert par la section 11 du chapitre VII du titre V du livre V du code de l'environnement : bouteilles, tubes, fûts à pression … Les camions citernes ne sont pas considérés
Article Annexe II
merlot 13,50 Sainte-Foy Bordeaux R 194 merlot 11,00 13,50 Médoc R 194 merlot 11,00 13,50 Haut-Médoc R 194 merlot 11,00 13,50 Listrac-Médoc R 194 merlot 11,00 13,50 Moulis R 194 merlot 11,00 13,50 Margaux R 194 merlot 11,00 13,50 Saint-Julien
Article GZ 18
. - Les appareils d'utilisation reliés à une unique bouteille de butane commercial peuvent être raccordés par un tube souple conforme à la norme NF D 36-101.
Article Annexe 4
Dimensionner les différents éléments du circuit (PAC, émetteurs, circuits hydrauliques, pertes de charges, circulateur, débit, hauteur manométrique, volume ballon tampon ou bouteille de découplage, appoint, etc.).
LEGIARTI000021010632
de Francs R 66 Bourg Côtes de Bourg R 66 Premières Côtes de Bordeaux R 66 Graves de Vayres R 66 Sainte-Foy Bordeaux R 66 Médoc/Graves Médoc R 66 Haut-Médoc R 66 Listrac-Médoc R 66 Moulis R 66 Margaux R 66 Saint-Julien
LEGIARTI000027377710
60 MARGAUX R 60 MOULIS ou MOULIS-EN-MÉDOC R 60 PAUILLAC R 60 SAINT-ESTÈPHE R 60 SAINT-JULIEN
Article 223 a-II-2/12
Bouteilles de gaz comprimé : Toutes les bouteilles portables pour gaz comprimé, liquéfié ou séparé sous pression qui sont susceptibles d'alimenter un incendie doivent, immédiatement après usage, être rangées dans un endroit adéquat au-dessus du pont de
Article Annexe
de : : : Chambéry : : : : : Annecy : Tribunal de grande : : : instance d'Annecy : : Bonneville : Tribunal de grande : : : instance : : : de Bonneville : : : : : Annemasse : Tribunal : : : d'instance de : : : Saint-Julien-en
bâti concevoir le réseau approprié : 2.4 : savoir dimensionner une PAC - dimensionner les différents éléments du circuit (PAC, émetteurs, circuits hydrauliques, pertes de charges, circulateur, débit, hauteur manométrique, volume ballon tampon ou bouteille
LEGIARTI000030253823
R 57 Régnié R 57 Saint-Amour R 57 Comité régional Sud-Ouest Bordeaux + mention clairet Rs 67 Bordeaux + mention rosé Rs 67 Listrac-Médoc R 62 Margaux R 62 Moulis ou Moulis-en-Médoc R 62 Pauillac R 62 Saint-Estèphe R 62 Saint-Julien
Toute disposition est prise pour éviter les chutes de bouteilles de phosgène, notamment quand elles sont stockées à l'horizontale.
Roquedur ; Saint-André-de-Majencoules ; Saint-André-de-Valborgne ; Saint-Bauzille-de-Putois ; Saint-Bonnet-de-Salendrinque ; Saint-Bresson ; Sainte-Croix-de-Caderle ; Saint-Félix-de-Pallières ; Saint-Hippolyte-du-Fort ; Saint-Jean-de-Crieulon ; Saint-Julien-de-la-Nef
Article T 6
secours, le cas échéant, les informations relatives à l'implantation des sources radioactives, à l'emplacement des installations visées à la section VII et à la section X, et à la localisation des zones comprenant de nombreux stands utilisant des bouteilles
Article 25
dissous sous pression de la classe 2. a) L'examen de l'état intérieur n'est pas imposé ; b) Le remplissage peut être effectué sans la réalisation préalable du contrôle périodique jusqu'au 1er mai de l'année calendaire de ce contrôle ; c) Pour les bouteilles
Article R557-9-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16
pression composés d'une enveloppe souple, par exemple les pneumatiques, les coussins pneumatiques, balles et ballons de jeu, les embarcations gonflables et autres équipements sous pression similaires ; p) Silencieux d'échappement et d'admission ; q) Bouteilles
Article 1613 quater
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10
de source et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que pour les boissons autres que les sirops, les jus de fruits ou de légumes et les nectars de fruits, lorsque ces produits sont livrés en fûts, bouteilles
Article 50 undecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13
Tous produits de ces positions. 70-07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées. 70-09 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 70-10-90 Bonbonnes, bouteilles
Article 221-II-2/19
Il doit être prévu, pour chaque appareil respiratoire exigé, deux bouteilles de rechange pouvant être utilisées avec cet appareil.
Article Annexe V
G126 Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles ou fûts rendus ou consignés Hectolitre. 0,2 0,29 0,035 0,002 0,003 A calculer par mois.
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