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639 résultats pour « Kameni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2200851_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

B, professeur de génie mécanique et maintenance de véhicules, exerce ses fonctions au lycée de Kahani au sein de l'académie de Mayotte.

Source officielle
CC

soc

613724d9cd58014677418d92

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Z..., Kani A..., et Didier B... au sein du CHSCT de l'établissement France-Est de la société Adecco et d'avoir rejeté l'intégralité des demandes présentées par ces derniers et par la Fédération des services

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9af5fcdc6046d47a52309

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

SOCIETE AGENCE LOCALE D'ISOLATION SOLIDAIRE SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Karen

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9b2b5cdc6046d47a5648b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 14 avril 2026 en chambre du Conseil où siégeaient Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Karen

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9b2e3cdc6046d47a567ba

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 14 avril 2026 en chambre du conseil où siégeaient Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Karen OLIVIER, Nathalie PRUVOST, Juges, assistés

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9b321cdc6046d47a56b56

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 14 avril 2026 en chambre du Conseil où siégeaient Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Karen

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a0c0c88cdc6046d47298512

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

[V] [Y] [Adresse 1] Chez INSER-ASAF [Localité 1] comparant par Me Kamel YAHMI et Me Gwendoline MORENO [Adresse 2] [Localité 2] DEFENDEUR SAS CONCEPT RENOVATION [Adresse 3] RCS/RM [Localité 3] : 889063699

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02614

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

X..., Mmes Béatrice Z..., Sabrina A..., Leslie B..., Nathalie M..., épouse C..., Karen D..., Maureen Joy R... et Patricia E..., épouse Y..., ont déclaré avoir été victimes de harcèlements de la part du

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007919743

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

Saïd, demeurant à Kahani, commune de Ouangani à Mayotte (97670) et tendant à : 1°) l'annulation du jugement du 19 mai 1994 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant à

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d1a31ecdc6046d4726776e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Copie exécutoire : KACEMI-BELABES Nassima Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01469_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

François Point, rapporteur public, et les observations de Me Kameni pour la société Nature Collective et celles de Me Stock pour l’établissement public « Château de Beaurecueil ».

Source officielle
CC

comm

61372340cd580146774075de

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Galion s'était substituée ; que, prétendant n'avoir pas été réglée du solde du prix de vente, la société Autorex a assigné en garantie la société Galion, en invoquant le fait que le capitaine du navire "Kamina

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204762_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

A..., professeure d'éducation physique et sportive au collège de Kawéni de Mamoudzou (Kawéni) a demandé le 6 mars 2019 au vice-recteur de l’académie de Mayotte le versement d’un complément de l’indemnité

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300357

Cassation

26 mars 2013

26 mars 2013

Monsieur X... de ses demandes tendant à voir constater sa qualité de propriétaire sur la parcelle de terrain d'une superficie de 2ha 80a comprise dans la propriété dite «... » titre n° 112- DO située à Kaweni

Source officielle
CC

civ3

61372326cd58014677406101

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Charles Y..., demeurant PK 53 côte mer, Papeari (Papeete), 2 / de Mme Kalani Y..., demeurant à Punaauia le Lotus, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Source officielle
CA

Chambre Civile

62d79ade71d9f5effbdf29df

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

97600 MAMOUDZOU Ayant pour conseil, Maître Nadjim AHAMADA, inscrit au barreau de MAYOTTE, non comparant INTIME Monsieur L'AVOCAT GÉNÉRALE PRES LA CHAMBRE D'APPEL DE MAMOUDZOU Zone Nel Kawéni

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2502601_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

issue de laquelle elle a accepté, le 26 août 2025, dans le cadre de la procédure « Parcoursup », son admission en « Certificat de Spécialisation – Assistance, conseil et vente » au lycée des Lumières à Kawéni

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2600532_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

situation ; elle a deux autres enfants de nationalité comorienne, Kamille et D..., nés en 2022 et 2023, le père D... n’étant pas en situation régulière ; la famille vit à l’adresse 24, rue Mbambouni à Kaweni

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2600634_20260222

Administratif

22 février 2026

22 février 2026

requérante ne justifie pas d’une vie commune avec son fils né d’une union précédente et son compagnon dès lors que le certificat de scolarité de l’enfant mentionne une adresse au 1 rue du Beau Soleil, Kaweni

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102707_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Si l'intéressé, qui ne peut compte tenu de ce qui a été dit au point précédent utilement se prévaloir de ce que sa résidence administrative est située à Kawéni, soutient qu'il est amené, dans le cadre

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

EURL ERIC KAMENI

SIREN 898380654GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

25/09/2025

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Dépôts des comptes

SARL KAMENI

SIREN 880753264GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

21/09/2025

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Dépôts des comptes

NEA KAMENI M&S HOLDING

SIREN 494382096GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

04/09/2025

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Dépôts des comptes

NEA KAMENI M&S HOLDING

SIREN 494382096GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

16/01/2025

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Dépôts des comptes

NEA KAMENI M&S HOLDING

SIREN 494382096GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

27/12/2024

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