CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
5fda68e75ab10eb22562893a
4 juillet 2019
ne réglait pas avec régularité les factures de location de matériel et ce malgré des relances qui lui étaient adressées , ce qui a eu pour conséquence des réclamations des sociétés ADRET SERVICES, KILOUTOU
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00613
27 mai 2021
ne réglait pas avec régularité les factures de location de matériel et ce malgré des relances qui lui étaient adressées, ce qui a eu pour conséquence des réclamations des sociétés Adret services, Kiloutou
Pôle 4 - Chambre 5
6035a4e86ac76709514b9255
23 mars 2016
non authentifiée, - certaines autres de ces pièces portent comme adresse de facturation « Sté STG » [Adresse 4] à [Localité 8], - d'autres encore, sont des factures de location de matériel chez Kiloutou
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00090_20220525
25 mai 2022
1702380, correspondant à la location d'un brise-roche en février 2017, à l'époque des travaux de terrassement, pour 228 et 920 euros HT, les factures de marteau-piqueur et de camion-benne de la société Kiloutou
2ème CH - Section 1
67908b234143037ceabfbef5
21 janvier 2025
débats et rappelle que quoiqu'il en soit l'expert judiciaire a conclu que les factures de nacelle qui lui ont été présentées ne concernaient pas des nacelles montées sur un camion alors que la société KILOUTOU
Cour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b71
30 novembre 2005
différentes entreprises intervenues sur le chantier ou ayant fourni des matériaux (ORSA Béton, Mullet Matériaux, EDIPAR, Nord Charpente, les Couvertures du Nord, Pinault Matériaux, TP service, Allocar, Kiloutou
6253ca3bbd3db21cbdd8a688
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0210JUD007366901
10 février 2005
PANTAZOPOULOS Dimitrios PANTAZOPOULOS Anastasios ORPHANOUDAKIS Georgios ARAMBOS Ioannis BEKIARIS Georgios PAPAKONSTANTINOU Ioannis POULAKAS Konstantinos FROUSSOS Androklis ZERVAKIS Leonidas SARANTIS Nikolaos KIOUROS
PPP Contentieux général
65b00dd0b98137c1747868db
15 janvier 2024
La demanderesse fournit également des factures d'ELECTRO DEPOT en date du 24 novembre 2018 pour un montant de 429,80€ ainsi que deux factures de KILOUTOU d'un montant de 39,27€ le 1er décembre 2018 et
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310070
18 février 2021
que l'expert a relevé que deux factures, l'une de 2.668,80 euros du 27 septembre 2010 établie par la société Haghebaert Fremaux, et l'autre de 2.464 euros du 30 novembre 2010 établie par le magasin Kiloutou
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0829DEC007366901
29 août 2002
6ème CHAMBRE CIVILE
6a0dfad8cdc6046d47595096
20 mai 2026
De surcroît, contrairement à ce qu’avance la SCI RUE HENRI VIGNEAU, la société BURGERPIX n’a pas fait réaliser lors des travaux de remise en état (facture SARL JT BOUCHER, facture Kiloutou, facture [P]
ECLI:CE:ECHR:2003:1002DEC007366901
2 octobre 2003
Référés Civil
6a160c6ccdc6046d47084c1a
institut et séparation principale provenant du disjoncteur du commerce voisin notamment), la ventilation par poste n’étant pas précisée (pièce en défense n°11); - une facture éditée par le société KILOUTOU
3ème chambre
DCA_22PA02682_20230621
21 juin 2023
D'une part, le tribunal a relevé que le préfet avait admis en défense que les factures produites au cours de l'instance et établies par la société Habec d'un montant de 1 100 euros, par la société Kiloutou
7ème Chambre
DTA_2102448_20230127
27 janvier 2023
Par ailleurs, le paiement des factures des fournisseurs Procolor, Assia et Co, et Kiloutou a également été effectué, d'après le relevé bancaire de la société, par des chèques encaissés par le Trésor public
DTA_2102451_20230127
Page 11 sur 11