CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

217 résultats pour « Kiougou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda68e75ab10eb22562893a

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

ne réglait pas avec régularité les factures de location de matériel et ce malgré des relances qui lui étaient adressées , ce qui a eu pour conséquence des réclamations des sociétés ADRET SERVICES, KILOUTOU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00613

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

ne réglait pas avec régularité les factures de location de matériel et ce malgré des relances qui lui étaient adressées, ce qui a eu pour conséquence des réclamations des sociétés Adret services, Kiloutou

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035a4e86ac76709514b9255

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

non authentifiée, - certaines autres de ces pièces portent comme adresse de facturation « Sté STG » [Adresse 4] à [Localité 8], - d'autres encore, sont des factures de location de matériel chez Kiloutou

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00090_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

1702380, correspondant à la location d'un brise-roche en février 2017, à l'époque des travaux de terrassement, pour 228 et 920 euros HT, les factures de marteau-piqueur et de camion-benne de la société Kiloutou

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67908b234143037ceabfbef5

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

débats et rappelle que quoiqu'il en soit l'expert judiciaire a conclu que les factures de nacelle qui lui ont été présentées ne concernaient pas des nacelles montées sur un camion alors que la société KILOUTOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b71

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

différentes entreprises intervenues sur le chantier ou ayant fourni des matériaux (ORSA Béton, Mullet Matériaux, EDIPAR, Nord Charpente, les Couvertures du Nord, Pinault Matériaux, TP service, Allocar, Kiloutou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a688

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

différentes entreprises intervenues sur le chantier ou ayant fourni des matériaux (ORSA Béton, Mullet Matériaux, EDIPAR, Nord Charpente, les Couvertures du Nord, Pinault Matériaux, TP service, Allocar, Kiloutou

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0210JUD007366901

Admin. suprême

10 février 2005

10 février 2005

PANTAZOPOULOS Dimitrios PANTAZOPOULOS Anastasios ORPHANOUDAKIS Georgios ARAMBOS Ioannis BEKIARIS Georgios PAPAKONSTANTINOU Ioannis POULAKAS Konstantinos FROUSSOS Androklis ZERVAKIS Leonidas SARANTIS Nikolaos KIOUROS

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dd0b98137c1747868db

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La demanderesse fournit également des factures d'ELECTRO DEPOT en date du 24 novembre 2018 pour un montant de 429,80€ ainsi que deux factures de KILOUTOU d'un montant de 39,27€ le 1er décembre 2018 et

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310070

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

que l'expert a relevé que deux factures, l'une de 2.668,80 euros du 27 septembre 2010 établie par la société Haghebaert Fremaux, et l'autre de 2.464 euros du 30 novembre 2010 établie par le magasin Kiloutou

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0829DEC007366901

Admin. suprême

29 août 2002

29 août 2002

PANTAZOPOULOS Dimitrios PANTAZOPOULOS Anastasios ORPHANOUDAKIS Georgios ARAMBOS Ioannis BEKIARIS Georgios PAPAKONSTANTINOU Ioannis POULAKAS Konstantinos FROUSSOS Androklis ZERVAKIS Leonidas SARANTIS Nikolaos KIOUROS

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0dfad8cdc6046d47595096

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

De surcroît, contrairement à ce qu’avance la SCI RUE HENRI VIGNEAU, la société BURGERPIX n’a pas fait réaliser lors des travaux de remise en état (facture SARL JT BOUCHER, facture Kiloutou, facture [P]

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1002DEC007366901

Admin. suprême

2 octobre 2003

2 octobre 2003

PANTAZOPOULOS Dimitrios PANTAZOPOULOS Anastasios ORPHANOUDAKIS Georgios ARAMBOS Ioannis BEKIARIS Georgios PAPAKONSTANTINOU Ioannis POULAKAS Konstantinos FROUSSOS Androklis ZERVAKIS Leonidas SARANTIS Nikolaos KIOUROS

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c6ccdc6046d47084c1a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

institut et séparation principale provenant du disjoncteur du commerce voisin notamment), la ventilation par poste n’étant pas précisée (pièce en défense n°11); - une facture éditée par le société KILOUTOU

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02682_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

D'une part, le tribunal a relevé que le préfet avait admis en défense que les factures produites au cours de l'instance et établies par la société Habec d'un montant de 1 100 euros, par la société Kiloutou

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102448_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Par ailleurs, le paiement des factures des fournisseurs Procolor, Assia et Co, et Kiloutou a également été effectué, d'après le relevé bancaire de la société, par des chèques encaissés par le Trésor public

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102451_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Par ailleurs, le paiement des factures des fournisseurs Procolor, Assia et Co, et Kiloutou a également été effectué, d'après le relevé bancaire de la société, par des chèques encaissés par le Trésor public

Source officielle

Page 11 sur 11

← Précédent